Conditions g?n?rales TomTom International B.V. De Ruijterkade 154 ...

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Conditions g?n?rales
TomTom International B.V.
De Ruijterkade 154, 1011 AC Amsterdam, les PaysBas, Et toutes affili?es (collectivement, TomTom )
Table des mati?res
1

Champ d'application ..........................................................................4

2

Votre commande directement via TomTom .......................................4
2.1

Comment passer une commande...................................................................... 4

2.2

Prix et paiement ................................................................................................ 5

2.3

Livraison et risque de perte .............................................................................. 5

3

Vos droits d'annulation de commandes .............................................6

4

Votre Compte et vos abonnements ..................................................... 7

5

4.1

Votre Compte : inscription et gestion ............................................................... 7

4.2

Abonnements .................................................................................................... 7

4.3

R?siliation de votre Compte et/ou de vos abonnements .................................. 7

Votre utilisation ............................................................................... 8
5.1

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