Cher Utilisateur Photo,
Nous vous remercions de l'intérêt que vous portez à l'utilisation d'une ou de plusieurs photos disponibles sur la base de données de photos Sharp (« la Base de données de photos »). Nous indiquons ci-dessous les conditions qui vous donnent le droit d'utiliser la (les) photographie(s)
que vous avez sélectionnée(s) (« la (les) photographie(s)»). En cliquant sur le bouton
« Accepter » au bas de cette page, vous confirmez votre accord avec ces conditions.
1.
PROPRIETAIRE DE LA (DES) PHOTOGRAPHIE(S)
Le propriétaire du droit d'auteur, et de tous les autres droits, dans les Photographies est Sharp Electronics Europe (« nous »). Cela sera le cas en tout temps et vous acceptez que, si vous faites quoi que ce soit à la(les) photographie(s), que ce soit ou non en violation de ces conditions, qui crée de nouveaux droits sur les Photographies,
alors ces droits nous sont immédiatement attribués en totalité et vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour promulguer, confirmer ou enregistrer cette attribution.
2.
OCTROI DE LICENCE
Pourvu que vous respectiez toujours vos obligations énoncées dans les présentes conditions et sous réserve de notre droit de les révoquer, nous vous accordons par la présente une licence non exclusive et révocable pour utiliser la(les) Photographie(s) à
partir du moment où vous cliquez sur accepter jusqu'au moment où nous retirons cette licence en vous envoyant un avis dans le monde entier dans les formes de média suivantes aux fins énoncées ci-dessous (Droits sous licence).
3.
-
Matériel de marketing (brochures, flyers, etc.)
-
En ligne (sites Web)
-
Presse & RP
OBLIGATIONS DU TITULAIRE DE LICENCE
Vous convenez de ce qui suit :
(a)
vous ne devez en aucun cas adapter ou altérer la (les) Photographie (s) ou en créer des copies papier sans notre consentement écrit préalable ;
(b)
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