ARCHOS Société anonyme au capital de 3.379.084,50 euros Siège social : 12, rue Ampère - ZI Igny - 91430 Igny 343 902 821 RCS Evry
DOCUMENT DE REFERENCE 2005
L'Autorité des Marchés Financiers, conformément aux articles 211-1 à 211-42 du règlement général de l'AMF, a enregistré le présent document de référence le 28 avril 2006 sous le numéro R.06-044. Il ne peut être utilisé à l'appui d'une opération financière que s'il est complété d'une note d'opération visée par l'Autorité des marchés financiers. CE DOCUMENT DE REFERENCE A ETE ETABLI PAR L'EMETTEUR ET ENGAGE LA RESPONSABILITE DE SES SIGNATAIRES. CET ENREGISTREMENT EFFECTUE APRES EXAMEN DE LA PERTINENCE ET DE LA COHERENCE DE L'INFORMATION DONNEE SUR LA SITUATION DE LA SOCIETE, N'IMPLIQUE PAS L'AUTHENTIFICATION DES ELEMENTS COMPTABLES ET FINANCIERS PRESENTES.
Des exemplaires du document de référence sont disponibles sans frais auprès d'ARCHOS 12, rue Ampère - ZI Igny - 91430 Igny, ainsi que sur les sites Internet d'ARCHOS www.archos.com et de l'AMF www.amf-france.org.
PREAMBULE
Le document de référence de la société ARCHOS SA (le « Document de Référence ») contient des indications sur les objectifs, perspectives et axes de développement de la société ARCHOS SA. Ces informations ne doivent pas être interprétées comme des garanties que les faits et données énoncés se produiront ou que les objectifs seront atteints. Les déclarations prospectives contenues dans le Document de Référence visent aussi des risques connus et inconnus, des incertitudes et d'autres facteurs qui pourraient, en cas de réalisation, avoir pour conséquence que les résultats futurs, les performances et les réalisations de la société ARCHOS SA soient significativement différents des objectifs formulés et suggérés. Ces facteurs peuvent notamment inclure l'évolution de la conjoncture économique et commerciale, ainsi que les facteurs de risque exposés dans la partie 4 du Document de Référence. Dans le Document de Référence, la société ARCHOS SA est désignée « ARCHOS » ou la « Société ». Le « Groupe » ou le « Groupe ARCHOS » désigne ARCHOS SA et ses filiales directes et indirectes, telles que décrites dans la partie 7 du Document de Référence.
SOMMAIRE GENERAL Chapitre 1. Chapitre 2. Chapitre 3. Chapitre 4. Chapitre 5. Chapitre 6. Chapitre 7. Chapitre 8. Chapitre 9. Chapitre 10. Chapitre 11. Chapitre 12. Chapitre 13. Chapitre 14. Chapitre 15. Chapitre 16. Chapitre 17. Chapitre 18. Chapitre 19. Chapitre 20. Chapitre 21. Chapitre 22. Chapitre 23. Chapitre 24. Chapitre 25. Annexe. Personnes responsables Contrôleurs légaux Informations financières sélectionnées Facteurs de risque Informations concernant l'émetteur Description du marché et des activités d'Archos Organigramme Propriété immobilière, usines, équipements Examen de la situation financière et du résultat Trésorerie et capitaux Recherche et développement, brevets et licence Informations sur les tendances Prévisions ou estimations du bénéfice Organes d'administration, de direction et de surveillance et direction générale Rémunérations et avantages Fonctionnement des organes d'administration et de direction Salariés Principaux actionnaires Opérations avec des apparentes Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l'émetteur Informations complémentaires Contrats importants (auquel tout membre du groupe est partie) Informations provenant de tiers, déclarations d'experts et déclarations d'intérêts Documents accessibles au public Informations sur les participations Glossaire
Rapport Annuel Document de Référence
p. 2 p.4 p.6 p.8 p.21 p.26 p.44 p.46 p.48 p.56 p.60 p.64 p.67 p.69 p.75 p.78 p.89 p.95 p.100 p.104 p.194 p.206 p.210 p.212 p.214 p.216
1
Chapitre 1.
1.1 1.2 1.3
Personnes responsables
Nom et fonction du responsable du Document de Référence Attestation du responsable du Document de Référence Responsable de l'information
Rapport Annuel Document de Référence
2
CHAPITRE 1
1 1.1
PERSONNES RESPONSABLES Nom et fonction du responsable du Document de Référence
Monsieur Henri Crohas, Président Directeur général d'ARCHOS.
1.2
Attestation du responsable du Document de Référence
« J'atteste, après avoir pris toute mesure raisonnable à cet effet, que les informations contenues dans le présent Document de Référence sont, à ma connaissance, conformes à la réalité et ne comportent pas d'omission de nature à en altérer la portée. J'ai obtenu des contrôleurs légaux des comptes une lettre de fin de travaux, dans laquelle ils indiquent avoir procédé à la vérification des informations portant sur la situation financière et les comptes donnés dans le présent Document de Référence, ainsi qu'à la lecture d'ensemble du présent Document de Référence. Les informations financières historiques présentées dans le document de référence ont fait l'objet de rapports des contrôleurs légaux. Ces rapports, qui figurent aux paragraphes 20.1.1.1 à 20.1.1.6 au titre de l'exercice 2005, au paragraphe 20.1.2 au titre de l'exercice 2004 et aux paragraphe 20.1.3 au titre de l'exercice 2003 du Document de Référence, contiennent des justifications d'appréciation ». Igny, le 28 avril 2006 Monsieur Henri Crohas Président Directeur général d'ARCHOS
1.3
Responsable de l'information
Monsieur Loïc Poirier Directeur administratif et financier ARCHOS 12, rue Ampère ZI Igny 91430 Igny Tel : +33 (0)1 69 33 16 90 Fax : +33 (0)1 69 33 74 35 E-mail : investors@archos.com
Rapport Annuel Document de Référence
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