Société anonyme au capital de 3.102.564,50 euros
12, rue Ampère, 91430 IGNY
343 902 821 RCS EVRY
NOTE D OPERATION
ETABLIE A L OCCASION DE L EMISSION
D UNE ACTION DE PREFERENCE ET
D OBLIGATIONS CONVERTIBLES EN ACTIONS
AU PROFIT DE LA SOCIETE ECHOSTAR
En application des articles L. 412-1 et L. 621-8 du Code monétaire et financier, l Autorité des marchés financiers a apposé le visa n° 05-182 en date du 25 mars 2005 sur la présente note d opération,
conformément aux dispositions des articles 211-1 et suivants du règle ment général de l Autorité des marchés financiers . Ce prospectus a été établie par l émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Le visa n implique ni approbation de l opportunité de l opération, ni authentification des
éléments comptables et financiers présentés. Il a été attribué après examen de la pertinence et de la cohérence de l information donnée dans la perspective de l opération soumise aux actionnaires de la société Archos.
Ce prospectus est constitué par :
le document de référence enregistré par l Autorité des marchés financiers le 24 mars 2005 sous le n° R. 05-031 avec l avertissement suivant « L Autorité des marchés financiers attire l attention du public sur le § 4.14 du présent document de référence relatif à la comptabilisation de produits d impôts différés. » ; et la présente note d opération.
Des exemplaires du présent prospectus sont disponibles sur le site Internet de l Autorité des marchés financiers (www.amf-france.org) ainsi que sur le site Internet de la société Archos (www.archos.com), et sans frais auprès de :
ARCHOS
12, rue Ampère
ZI
91430 Igny
SOMMAIRE
CARACTERISTIQUES DE L ACTION DE PREFERENCE................................................. 3
CARACTERISTIQUES DES OBLIGATIONS CONVERTIBLES EN ACTIONS ............... 4
1. RESPONSABLE DE LA NOTE D OPERATION ET DU CONTROLE DES
COMPTES ................................................................................................................................ 6
2.
1.1
Attestation du responsable du document........................................................................ 6
1.2
Archos : Responsables du controle des comptes............................................................. 6
1.3
