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Règlement Jeu sans Obligation d'Achat « Chase the Bitcoin - Archos
Règlement Jeu sans Obligation d'Achat « Chase the Bitcoin - Archos
17/09/2018 - www.archos.com
modalités de participation suivantes : %ª Réunir l intégralité des 24 mots en langue anglaise, composant, une fois remis dans l ordre, une seed key. Les modalités de recherche et de trouvaille de ces mots seront spécifiques à chaque mot, et établies le jour même par le diffuseur du mot (cités à l article 2). De même le numéro de placement du mot dans la seed key sera indiqué le jour de diffusion de l indice permettant de deviner ledit mot. Les modalités pourront être parmi les suivantes : S

Rapport financier 2016 - Archos
Rapport financier 2016 - Archos
17/09/2018 - www.archos.com
- Rapport spécial du Conseil d Administration à l Assemblée Générale sur la réalisation des opérations d achat d actions autorisées par la société au cours de l exercice 2016 .......................... 41 - Rapport du president sur le contrôle interne et le gouvernement d entreprise prévu a l article l.22537 alinea 6 et 7 du code de commerce ............................................................................................... 42 - Rapport des commissaires aux comptes, établi en

A. Informations préalables à la signature du contrat pour les contrats ...
A. Informations préalables à la signature du contrat pour les contrats ...
25/07/2018 - www.epson.fr
ns également la possibilité d une livraison sur facture. Pour toutes ces livraisons, le paiement doit être effectué au profit du compte de la Epson Deutschland GmbH, auprès de la Deutsche Bank à Brüssel, BIC (Swift) DEUTBEBE, IBAN BE64825000467052.. Infos sur la garantie: Outre la garantie selon l article 5 des conditions générales de vente (CGV) ci-après, Epson accorde pour ses appareils principaux une garantie standard « produits » d au moins 12 mois à partir de la date d achat. Si un app

accessoires de présentation - Canon France
accessoires de présentation - Canon France
19/07/2018 - www.canon.fr
Médias - Catalogue 2018 accessoires de présentation     Fortes de près d un millier d articles, les gammes de supports d impression solvant/UV, jet d encre et lamination offrent un éventail unique de produits pour répondre aux besoins d impression. Des produits testés et validés pour les technologies Océ et Canon (Colorado, Arizona, Colorwave, IPF) ainsi que pour les autres technologies

conditions generales d'achat de canon france - Canon Europe
conditions generales d'achat de canon france - Canon Europe
05/03/2018 - www.canon.fr
les informations suivantes, le cas échéant, sur une étiquette apposée à l extérieur de son emballage ou directement sur l emballage: ð§ Nom du titulaire de compte/Client chez Canon ; ð§ Code de Produit Canon ; ð§ Code barre du code Produit (EAN128) ; ð§ Brève description du Produit ; ð§ Nombre d articles par carton ou colis ; ð§ Code barre du nombre d

VX1945wm-3 User Guide, French - ViewSonic
VX1945wm-3 User Guide, French - ViewSonic
07/02/2018 - www.viewsoniceurope.com
oyage de l écran LCD ........................................................................ 24 Garantie limitée ........................................................................................ 25 ViewSonic VX1945wm Informations de conformité Déclaration FCC Cet appareil est conforme à l article 15 des Règlements FCC. Son fonctionnement est sujet aux deux conditions suivantes: (1) Cet appareil ne doit pas provoquer d interférences néfastes, et (2) cet appareil doit accepter toutes l

ACCORD D'UTILISATION SONICWALL EMEA
ACCORD D'UTILISATION SONICWALL EMEA
23/01/2018 - www.sonicwall.com
cumentation » désigne les manuels d utilisation et la documentation que Le Fournisseur met à disposition pour le Logiciel ainsi que toute copie desdits documents. (d) « Prestations de Maintenance » désigne l offre de support et de maintenance du Fournisseur pour les Produits tel que décrit dans l Article Prestations de Maintenances ci-dessous. (e) « Partenaire » désigne le revendeur ou le distributeur qui a souscrit un contrat avec le Fournisseur ou avec tout autre Partenaire, et qui est auto

Rémunération différée du Président-Directeur général - Valeo
Rémunération différée du Président-Directeur général - Valeo
09/01/2018 - www.valeo.com
Publication de la rémunération différée du Président-Directeur général en application de l article R. 225-34-1 du Code de commerce Lors du renouvellement des fonctions de Monsieur Thierry Morin en qualité de PrésidentDirecteur Général, le Conseil d administration du 21 mai 2007 a décidé de maintenir les rémunérations du Président-Directeur Général, y compris les indemnités et avantages dus ou s

ARCHOS annonce avoir procédé au tirage de la 1 tranche du prêt ...
ARCHOS annonce avoir procédé au tirage de la 1 tranche du prêt ...
18/12/2017 - www.archos.com
r deuxième convocation a conféré au Conseil d administration, aux termes de ses 18ème et 20ème résolutions, (i) une délégation de compétence à l effet d émettre, sans droit préférentiel de souscription, des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital conformément à l article L. 225-136 du Code de commerce et (ii) l autorisation d avoir recours à une offre visée à l

ARCHOS S.A. - Conditions Générales de Vente
ARCHOS S.A. - Conditions Générales de Vente
18/12/2017 - www.archos.com
électronique à l adresse suivante: ecommerce@archos.com. Seuls seront acceptés et remboursés les produits retournés complets, dans leur emballage d'origine intact. Tout produit détérioré ou abîmé ne pouvant être revendu en l'état ne sera pas remboursé ni échangé. Conformément aux dispositions de l article L-121-18 du code de la consommation, la prise en charge du remboursement porte exclusivement sur le prix du produit et ne sera sujette à aucune clause pénale, le Client devra néanmoins suppor

Croissy sur Seine, le 01 / 08 / 2011 RÈGLEMENT JEU ... - Vtech
Croissy sur Seine, le 01 / 08 / 2011 RÈGLEMENT JEU ... - Vtech
22/11/2017 - www.vtech-jouets.com
rs, ainsi que leur famille, ne peuvent y participer. Ce jeu concours est annoncé dans le catalogue VTech distribué dans les magasins de jouets spécialisés et relayé sur le site Internet www.vtech-jouets.com. Article 3  Modalités de participation Toute personne remplissant les conditions fixées à l article 2 et souhaitant participer au tirage au sort est invitée à s inscrire à notre club gratuitement sur le site Internet de VTech : http://www.vtech-jouets.com. Pour participer à ce jeu, il suff

VX2452mh Écran - viewsonic logo
VX2452mh Écran - viewsonic logo
05/09/2017 - www.viewsoniceurope.com
mations de conformité REMARQUE: Cette section porte sur les exigences de branchement et les déclarations de conformité. Les applications spécifiques devront se reporter aux étiquettes signalétiques et aux symboles figurant sur l appareil. Declaration de conformite FCC Cet appareil est conforme à l article 15 des Règlements FCC. Son fonctionnement est sujet aux deux conditions suivantes: (1) Cet appareil ne doit pas provoquer d interférences néfastes, et (2) cet appareil doit accepter toutes l

VA2232w/VA2232wm LCD Display - viewsonic logo
VA2232w/VA2232wm LCD Display - viewsonic logo
05/09/2017 - www.viewsoniceurope.com
l écran LCD ........................................................................ 18 Garantie limitée ........................................................................................ 19 ViewSonic VA2232w/VA2232wm Informations de conformité Déclaration FCC Cet appareil est conforme à l article 15 des Règlements FCC. Son fonctionnement est sujet aux deux conditions suivantes: (1) Cet appareil ne doit pas provoquer d interférences néfastes, et (2) cet appareil doit accepter toutes l

Module de reprise Renault
Module de reprise Renault
07/08/2017 - www.renault.fr
prise du Véhicule qu'il souhaite vendre, l Utilisateur doit remplir l'ensemble des champs requis par le Site en fournissant des informations détaillées notamment sur son identité et sur les caractéristiques et l'état du Véhicule. Ces données seront traitées dans le respect des règles énumérées à l article 11 ci-dessous Le Site n est ouvert qu aux particuliers, propriétaires d un Véhicule pour lequel ils souhaitent obtenir une estimation de sa valeur de reprise. Il est rappelé que seuls les

Rémunération différée du Président-Directeur général - Valeo
Rémunération différée du Président-Directeur général - Valeo
28/07/2017 - www.valeo.com
Publication de la rémunération différée du Président-Directeur général en application de l article R. 225-34-1 du Code de commerce Lors du renouvellement des fonctions de Monsieur Thierry Morin en qualité de PrésidentDirecteur Général, le Conseil d administration du 21 mai 2007 a décidé de maintenir les rémunérations du Président-Directeur Général, y compris les indemnités et avantages dus ou s

Rapport financier 2012 - Complet pour publication le 16 avril 2013
Rapport financier 2012 - Complet pour publication le 16 avril 2013
05/07/2017 - www.archos.com
ibution d options de souscription d actions réalisées au cours de l exercice 2012 22 Rapport spécial du Conseil d Administration à l Assemblée Générale sur la réalisation des opérations d achat d actions autorisées par la Société au cours de l exercice 2012 23 Rapport du Président prévu à l article L.225-37 alinéa 6 du Code de Commerce 24 Rapport des Commissaires aux comptes sur le Rapport du Président prévu à l

Article 1641 Le vendeur est tenu de la garantie à raison ... - Whirlpool
Article 1641 Le vendeur est tenu de la garantie à raison ... - Whirlpool
23/03/2017 - www.whirlpool.fr
anomalie dans l installation du produit, l utilisation non conforme (notamment professionnelle), des modifications entraînant un changement des caractéristiques d origine du produit. Les dispositions ci-dessus ne peuvent en aucun cas réduire ou supprimer la garantie légale des vices cachés de l article 1641 du code civil, ainsi que la garantie légale de conformité des articles L211-1 et suivants du code de la consommation qui sont obligatoires. *empêchant le bon fonctionnement de votre prod

PJD5112 DLP Projector - ViewSonic
PJD5112 DLP Projector - ViewSonic
01/03/2017 - www.viewsoniceurope.com
- Käyttöopas -  C:>2>4AB2> ?>;L7>20B5;O - Ou(bKQŠ (~AšÔ) - Ou(bKQŠ (|!šÔ) - À¬Æ©Ç ÅH°´Á - 9H!7-2#C I2 - Podrcznik u|ytkownika - Kullan¹c¹ k¹lavuzu Model No. : VS12618 Informations de Conformité Déclaration de la FCC Cet appareil est conforme à l Article 15 des Réglementations de la FCC. Son opération est sujette aux deux conditions suivantes: (1) cet appareil ne doit pas provoquer d interférence néfaste et (2) cet appareil doit accepter tou

TD2240 Écran LCD Display - ViewSonic
TD2240 Écran LCD Display - ViewSonic
01/03/2017 - www.viewsoniceurope.com
mations de conformité REMARQUE: Cette section porte sur les exigences de branchement et les déclarations de conformité. Les applications spécifiques devront se reporter aux étiquettes signalétiques et aux symboles figurant sur l appareil. Declaration de conformite FCC Cet appareil est conforme à l article 15 des Règlements FCC. Son fonctionnement est sujet aux deux conditions suivantes: (1) Cet appareil ne doit pas provoquer d interférences néfastes, et (2) cet appareil doit accepter toutes l

1 - viewsonic logo
1 - viewsonic logo
01/03/2017 - www.viewsoniceurope.com
r cet appareil est entre 0°C (32°F) et 35ºC (95°F). NOTICE FCC L'énoncé suivant s'applique à tous les produits qui ont été agrées FCC. Les produits concernés portent le logo FCC, et/ou un identifiant FCC du type : FCC ID: GSS-VS15006 sur l'étiquette du produit.Cet appareil portable est conforme à l article 15 des Règlements FCC. Son fonctionnement est sujet aux deux conditions suivantes: (1) Cet appareil portable ne doit pas provoquer d interférences néfastes, et (2) cet appareil portable doit

VP3D1 Processeur vidéo 3D Guide de l'utilisateur - ViewSonic
VP3D1 Processeur vidéo 3D Guide de l'utilisateur - ViewSonic
01/03/2017 - www.viewsoniceurope.com
VP3D1 Processeur vidéo 3D Guide de l'utilisateur Informations de Conformité Déclaration de la FCC Cet appareil est conforme à l Article 15 des Réglementations de la FCC. Son opération est sujette aux deux conditions suivantes: (1) cet appareil ne doit pas provoquer d interférence néfaste et (2) cet appareil doit accepter toute interférence reçue, y compris une interférence pouvant causer une opération indésirable. Cet équipement a

PJD5123/PJD5223 DLP Projecteur
PJD5123/PJD5223 DLP Projecteur
01/03/2017 - www.viewsoniceurope.com
PJD5123/PJD5223 DLP Projecteur Guide de l'utilisateur Informations de Conformité Déclaration de la FCC Cet appareil est conforme à l Article 15 des Réglementations de la FCC. Son opération est sujette aux deux conditions suivantes: (1) cet appareil ne doit pas provoquer d interférence néfaste et (2) cet appareil doit accepter toute interférence reçue, y compris une interférence pouvant causer une opération indésirable. Cet équipement a

PJ551D-2 User Guide, French - Abacus Help Solutions
PJ551D-2 User Guide, French - Abacus Help Solutions
01/03/2017 - www.viewsoniceurope.com
ng - Guía del usuario - Guida dell utente - Guia do usuário - Användarhandbok - Käyttöopas -  C:>2>4AB2> ?>;L7>20B5;O - Ou(bKQŠ (~AšÔ) - Ou(bKQŠ (|!šÔ) - À¬Æ©Ç ÅH°´Á Numéro de modèle: VS11973 Informations de Conformité Déclaration de la FCC Cet appareil est conforme à l Article 15 des Réglementations de la FCC. Son opération est sujette aux deux conditions suivantes: (1) cet appareil ne doit pas provoquer d interférence néfaste et (2) cet appareil doit accepter tou

Règlement - Renault
Règlement - Renault
31/01/2017 - www.renault.fr
Règlement du jeu « GRAND JEU SCENIC, jeveux1scenic.fr » pour Renault Du 07/11/2016 au 31/03/2017 Le règlement initial du jeu «GRAND JEU SCENIC, jeveux1scenic.fr», a été déposé le 24 octobre 2016 à l étude DARRICAU PECASTAING huissiers de Justice à Paris 75018. L article 7 a fait l objet de modification : - Article 7 : Données personnelles Le nouveau règlement ainsi modifié à fait l objet d un nouveau dépôt le 29/11/2016 auprès de l'Etude DARRICAU PECASTAING huissier de Justice à Paris 75018

REGLEMENT JEU-CONCOURS - Renault
REGLEMENT JEU-CONCOURS - Renault
31/01/2017 - www.renault.fr
buée cidessous ou dans le Règlement (tel que défini ci-dessous) : ð· « Jeu » : le Jeu, objet du Règlement, qui est gratuit sans obligation d achat et accessible à la Page. Pour éviter tout doute, il est précisé que ce Jeu n est ni organisé, ni parrainé par Facebook. ð· « Lot » : le Lot défini à l article 5 du Règlement proposé aux Participants. ð· « Participant » : personne physique qui participe au Jeu et à qui le Lot détaillé à l Article 5 du Règlement est proposé. ð· « Page » : la page Fa

règlement - Monopolypedia
règlement - Monopolypedia
25/10/2016 - www.hasbro.com
30 000 boîtes de jeux Monopoly de la marque Hasbro porteurs de l opération. Article 3 : CONDITIONS DE PARTICIPATION Le Jeu est ouvert à toute personne physique majeure résidant en France Métropolitaine (Corse incluse) et DOM-TOM, ayant acheté un des Produits porteurs dans les conditions visées à l Article 3.2 ci-après. Article 4 : DÉROULEMENT DU JEU 4.1. Durée Le Jeu se déroulera dans les magasins participants du 02/02/2015 au 30/03/2015 inclus. 4.2 Description du jeu Le Jeu repose sur un pri

PJD5123/PJD5223 DLP Projecteur - ViewSonic
PJD5123/PJD5223 DLP Projecteur - ViewSonic
30/09/2016 - www.viewsoniceurope.com
PJD5123/PJD5223 DLP Projecteur Guide de l'utilisateur Informations de Conformité Déclaration de la FCC Cet appareil est conforme à l Article 15 des Réglementations de la FCC. Son opération est sujette aux deux conditions suivantes: (1) cet appareil ne doit pas provoquer d interférence néfaste et (2) cet appareil doit accepter toute interférence reçue, y compris une interférence pouvant causer une opération indésirable. Cet équipement a

VX2435wm-1 User Guide, French - ViewSonic
VX2435wm-1 User Guide, French - ViewSonic
30/09/2016 - www.viewsoniceurope.com
oyage de l écran LCD ........................................................................ 18 Garantie limitée ........................................................................................ 19 ViewSonic VX2435wm Informations de conformité Déclaration FCC Cet appareil est conforme à l article 15 des Règlements FCC. Son fonctionnement est sujet aux deux conditions suivantes: (1) Cet appareil ne doit pas provoquer d interférences néfastes, et (2) cet appareil doit accepter toutes l

VX2235wm-7 User Guide, French - ViewSonic
VX2235wm-7 User Guide, French - ViewSonic
30/09/2016 - www.viewsoniceurope.com
oyage de l écran LCD ........................................................................ 18 Garantie limitée ........................................................................................ 19 ViewSonic VX2235wm Informations de conformité Déclaration FCC Cet appareil est conforme à l article 15 des Règlements FCC. Son fonctionnement est sujet aux deux conditions suivantes: (1) Cet appareil ne doit pas provoquer d interférences néfastes, et (2) cet appareil doit accepter toutes l

PJD5133/PJD5233/PJD5523w DLP Projecteur
PJD5133/PJD5233/PJD5523w DLP Projecteur
30/09/2016 - www.viewsoniceurope.com
PJD5133/PJD5233/PJD5523w DLP Projecteur Guide de l'utilisateur Informations de Conformité Déclaration de la FCC Cet appareil est conforme à l Article 15 des Réglementations de la FCC. Son opération est sujette aux deux conditions suivantes: (1) cet appareil ne doit pas provoquer d interférence néfaste et (2) cet appareil doit accepter toute interférence reçue, y compris une interférence pouvant causer une opération indésirable. Cet équipement a

ARCHOS Rapport Financier 2014
ARCHOS Rapport Financier 2014
13/08/2016 - www.archos.com
ibution d options de souscription d actions réalisées au cours de l exercice 2014 42 Rapport spécial du Conseil d Administration à l Assemblée Générale sur la réalisation des opérations d achat d actions autorisées par la Société au cours de l exercice 2014 44 Rapport du Président prévu à l article L.225-37 alinéa 6 du Code de Commerce 45 Rapport des Commissaires aux comptes sur le Rapport du Président prévu à l

Rapport financier 2011 - Archos
Rapport financier 2011 - Archos
13/08/2016 - www.archos.com
ibution d options de souscription d actions réalisées au cours de l exercice 2011 27 Rapport spécial du Conseil d Administration à l Assemblée Générale sur la réalisation des opérations d achat d actions autorisées par la Société au cours de l exercice 2011 29 Rapport du Président prévu à l article L.225-37 alinéa 6 du Code de Commerce 30 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 38 COMPTES CONSOLIDES exercice clos le 31 décembre 2011 40 Rapport des Commissaires au

Français - Archos
Français - Archos
20/07/2016 - www.archos.com
euxième convocation) a conféré au ème ème Conseil d administration, aux termes de ses 13 et 15 résolutions, (i) une délégation de compétence à l effet d émettre, sans droit préférentiel de souscription, des actions ordinaires et/ou des valeurs mobilières donnant accès au capital conformément à l article L. 225-136 du Code de commerce et (ii) l autorisation d avoir recours à une offre visée à l

Règlement complet de l'offre de remboursement ASUS 30€ sur tous ...
Règlement complet de l'offre de remboursement ASUS 30€ sur tous ...
08/07/2016 - www.asus.fr
et stop-rayons dans certains magasins participants à l opération du 18 mai au 26 Juillet 2011. Elle est réservée à tout particulier majeur résidant en France Métropolitaine, qui achète dans l un des magasins particpants à l opération un Eee PC!" 1001PX ou 1001PXD parmi les références citées à l Article 1 entre le 18 Mai et le 26 Juillet (date de la facture faisant foi). Article 3 : Pour obtenir le remboursement de 30 ¬ par virement bancaire, il suffit d envoyer à vos frais sous enveloppe s

Conditions Générales de Vente sur salons, foires et ... - Epson
Conditions Générales de Vente sur salons, foires et ... - Epson
07/06/2016 - www.epson.fr
r, sachez que vous bénéficiez de garanties légales qui sont l a garantie de conformité et la garantie des défauts cachés (aussi appelés vices rédhibitoires). Si vous agissez en garantie de conformité : - Vous bénéficiez d un délai de 6 mois à compter de la délivrance du bien pour agir au sens de l article L 211-7 du code de la consommation ; - Vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacem ent du bien, sous réserve des conditions de coûts prévues par l

Conditions Générales de Vente Boutique Epson A. Ce que vous ...
Conditions Générales de Vente Boutique Epson A. Ce que vous ...
07/06/2016 - www.epson.fr
s défauts cachés (aussi appelés vices rédhibitoires). Si vous agissez en garantie de conformité : Vous bénéficiez d un délai de deux à compter de la délivrance du bien pour agir ; Vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coûts prévues par l article L 211-9 du Code de la Consommation ; et Vous êtes dispensé de rapporter la preuve de l existence du défaut de conformité du bien durant les six mois suivant la délivrance du bien.

LE REGLEMENT EUROPEN REACH - Sony
LE REGLEMENT EUROPEN REACH - Sony
17/11/2014 - www.sony.fr
07. Les entreprises opérant dans l Union Européenne font face à diverses obligations légales imposées par le Règlement REACH. Elles doivent en l occurrence informer les consommateurs sur les substances extrêmement préoccupantes (« SVHC ») mentionnées dans la « Liste Candidate» et contenues dans l article avec une concentration supérieure à 0.1% masse/masse. Les entreprises doivent aussi pouvoir fournir au consommateur, si nécessaire, des informations suffisantes dont il dispose sur ces substa

Actualisation DDR 2009 - Dépôt AMF du 25112009 clean
Actualisation DDR 2009 - Dépôt AMF du 25112009 clean
16/03/2012 - www.archos.com
au capital de 4.470.431 euros Siège social : 12, rue Ampère - ZI Igny - 91430 Igny 343 902 821 RCS Evry ACTUALISATION DU DOCUMENT DE REFERENCE 2008 La présente actualisation du document de référence 2008 a été déposée auprès de l Autorité des marchés financiers le 25 novembre 2009 conformément à l article 212-13 de son règlement général. Elle complète le document de référence déposé auprès de l Autorité des marchés financiers le 9 juillet 2009 sous le numéro D.09-0574. Le document de référenc

Rapport financier 2010 DEF pour publication 23 mars
Rapport financier 2010 DEF pour publication 23 mars
16/03/2012 - www.archos.com
ibution d options de souscription d actions réalisées au cours de l exercice 2010 27 Rapport spécial du Conseil d Administration à l Assemblée Générale sur la réalisation des opérations d achat d actions autorisées par la Société au cours de l exercice 2010 28 Rapport du Président prévu à l article L.225-37 alinéa 6 du Code de Commerce 29 Rapport des Commissaires aux comptes sur les comptes consolidés 36 COMPTES CONSOLIDES exercice clos le 31 décembre 2010 39 Rapport des Commissaires au

Archos - Projet de Document de référence 2006 - Version Finale
Archos - Projet de Document de référence 2006 - Version Finale
16/03/2012 - www.archos.com
ARCHOS Société anonyme au capital de 4.342.462,50 ¬ Siège social : 12, rue Ampère - ZI Igny - 91430 Igny 343 902 821 RCS Evry DOCUMENT DE REFERENCE 2006 En application de son règlement général, notamment l article 212-13, l Autorité des marchés financiers a enregistré le présent document de référence le 2 mai 2007 sous le numéro R.07-52. Ce document ne peut être utilisé à l appui d une opération financière que s il est complété d une note d opération visée par l Autorité des marchés fina

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