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Conditions G?n?rales de Vente Boutique Epson A. Ce que vous ...
Conditions G?n?rales de Vente Boutique Epson A. Ce que vous ...
29/11/2018 - www.epson.fr
Conditions G?n?rales de Vente Boutique Epson A. Ce que vous devriez savoir avant de conclure un contrat ? distance Partenaire contractuel Votre partenaire pour toutes les ventes conclues sur ce site Internet est : Epson France S.A.S Soci?t? anonyme au capital de 4 000 000 ? 150 rue Victor Hugo BP 320 - 92305 Levallois-Perret Cedex RCS Nanterre n? B 692 026 958 T?l?phone: 09 74 75 04 04 Email: Store@e

Manuel d'utilisation [Fran?ais] - ViewSonic
Manuel d'utilisation [Fran?ais] - ViewSonic
31/10/2018 - www.viewsoniceurope.com
ce soit, est interdite sans l'autorisation ?crite pr?alable du d?tenteur des droits. Les noms de marques/marques, logos et marques de fabrique mentionn?s dans ce manuel sont la propri?t? de leur d?tenteur respectif et sont soumis au droit d'auteur. Le logiciel d?crit dans ce manuel est soumis ? un contrat de licence d'utilisation. La copie et l'utilisation de ce logiciel sont autoris?s uniquement selon les termes de la licence. Ce produit contient des technologies prot?g?es par des brevets am?r

remboursés - Miele
remboursés - Miele
19/09/2018 - www.miele.fr
ment bancaire français, votre nom. Aucun remboursement ne sera effectué sans RIB. Tout dossier ne comportant pas les pièces justificatives demandées, ne respectant pas les modalités ou renvoyé plus de 60 jours après la dernière des deux dates (achat des appareils Miele* et souscription du contrat d énergie Engie) sera considéré comme non conforme et sera refusé. L achat du/des appareils Miele* et la souscription d une offre énergie Engie doivent avoir lieu entre le 29 avril et

McAfeeSMB 2014 TCs final_FR
McAfeeSMB 2014 TCs final_FR
10/09/2018 - www.toshiba.fr
l de 29,95 ¬/29,95 GBP/38,95 CHF (ci-après « Prix spécial ») pour le PC portable acheté. Le prix de vente au détail suggéré par McAfee est de 79,95 ¬/79,95 GBP/109,95 CHF. L'achat et l'activation de MLS sont soumis d'autres conditions générales fournies par McAfee, en particulier un Contrat de licence de l'utilisateur final (ci-après « CLUF ») conclu entre McAfee et le client. Le CLUF peut être consulté au préalable cette adresse : http://home.mcafee.com/Root/AboutUs.aspx

NAVIGON MobileNavigator iPhone
NAVIGON MobileNavigator iPhone
30/08/2018 - www.navigon.com
on doit utiliser un autre logiciel avec iPhone que cellui qu on utilise avec autres téléphones portable? ..................................................................................................................... 8 1.6. Est ce qu on peut utiliser le MobileNavigator même sans avoir un contrat de téléphone portable? .......................................................................................................................................................... 9 1.7. Puis-

Garantie - Philips
Garantie - Philips
26/07/2018 - www.philips.fr
ué l'étranger, Philips mettra tout en Suvre pour que votre produit soit réparé selon les conditions de garantie du pays où le produit a été acheté. Ce document s'applique uniquement aux produits de grande consommation. Les produits professionnels sont soumis aux conditions de garantie du contrat de vente ou d'achat. Conditions de garantie La période de garantie débute la date d'achat, telle que mentionnée sur votre preuve d'achat, et expire l'issue de la période indiquée dans

A. Informations préalables à la signature du contrat pour les contrats ...
A. Informations préalables à la signature du contrat pour les contrats ...
25/07/2018 - www.epson.fr
A. Informations préalables la signature du contrat pour les

Service d'extension de garantie de 3 ans - Epson
Service d'extension de garantie de 3 ans - Epson
25/07/2018 - www.epson.fr
on de garantie de 3 ans Pour bénéficier des services CoverPlus d'EPSON, vous devez enregistrer votre achat du pack CoverPlus d'EPSON l'adresse www.epson.eu/warranty. Pour ce faire, vous aurez besoin du numéro d'autorisation imprimé sur la feuille 1. L'enregistrement implique la signature d'un contrat avec Epson selon les conditions suivantes. Si ces conditions ne vous semblent pas acceptables, vous devez renvoyer le pack CoverPlus EPSON votre revendeur. Conditions du

a vous d'aller plus loin - Canon France
a vous d'aller plus loin - Canon France
19/07/2018 - www.canon.fr
1er loyer de 1 195,20 ¬, vous remboursez 47 loyers de 117,12 ¬. Le montant total dû hors option d achat par le locataire est de 6 699,84 ¬. Option d achat de 59,76 ¬, soit un montant total dû par le locataire de 6 759,60 ¬ option d achat incluse. L option d achat est versée la fin du contrat, après le dernier loyer. Le coût mensuel de l assurance facultative est de 6,57 ¬ et s ajoute aux loyers ci-dessus.* 117,12 ¬

Conditions générales de vente - Whirlpool
Conditions générales de vente - Whirlpool
17/07/2018 - www.whirlpool.fr
ous vendons des pièces détachées d'origine et des pièces alternatives qui sont spécifiées en conséquence. Ces conditions d'utilisation n'affectent pas vos droits juridiques. Vous devez prendre note que les ventes sont effectuées en français uniquement et que nous ne gardons aucune copie de contrats clients. 365 Pièces Détachées, fournisseur de ce contenu fait partie du groupe Connect Distribution Services Limited, Connect House, Talbot Way, Small Heath, Birmingham, West Midlands B10

Assurance - TomTom
Assurance - TomTom
15/06/2018 - www.tomtom.com
Assurance TomTom montre la voie suivre pour une évaluation des risques plus rapide et plus précise cartes et contenu | trafic en temps réel & historique | lbs www.tomtom.com/licensing Assurance Que votre entreprise propose des contrats d'assurance vie, de biens, d'accident, de maladie ou automobile, une cartographie haute précision est un outil commercial fondamental. La flexibilité est un élément tout aussi important. Les cartes TomTom peuvent superposer des données de trafic précis

Le présent CLUF s'applique si vous avez acquis le Logiciel ... - TomTom
Le présent CLUF s'applique si vous avez acquis le Logiciel ... - TomTom
15/06/2018 - www.tomtom.com
Le présent CLUF s applique si vous avez acquis le Logiciel aux États-unis d Amérique ou au Canada. Le présent Contrat de Licence d Utilisateur Final (« CLUF ») est un document contractuel qui vous lie TomTom Inc., États-Unis d Amérique (« TomTom »). Vous acceptez que ce CLUF vous lie comme tout autre contrat négocié écrit que vous avez signé. Ce CLUF s applique l utilisation du logiciel TomTom, e

Le présent CLUF s'applique si vous avez acquis le Logiciel ... - TomTom
Le présent CLUF s'applique si vous avez acquis le Logiciel ... - TomTom
15/06/2018 - www.tomtom.com
Le présent CLUF s applique si vous avez acquis le Logiciel en dehors des Étatsunis d Amérique ou du Canada. Le présent Contrat de Licence d Utilisateur Final (« CLUF ») est un document contractuel qui vous lie TomTom International B.V., Pays-Bas (« TomTom »). Vous acceptez que ce CLUF vous lie comme tout autre contrat négocié écrit que vous avez signé. Ce CLUF s applique (l utilisation du) logiciel TomTom, e

Miele à votre service . 09 74 50 1000appel non surtaxé
Miele à votre service . 09 74 50 1000appel non surtaxé
09/05/2018 - www.miele.fr
Miele votre service . ð& 09 74 50 1000 appel non surtaxé Contrat de tranquillité 5 ou 10 ans - Pièces, main-d Suvre et déplacement inclus (hors aspirateurs et gamme ProfiLine) Miele Service Certificat 5 ans 149 ¬ TTC Miele Service Certificat 10 ans 299 ¬ TTC Dépannage domicile - Le SAV Constructeur proche de chez vous, présent dans toute la France du

contrat de distribution - Epson
contrat de distribution - Epson
09/03/2018 - www.epson.fr
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EPSON France France métropolitaine  Réseau de distribution/Clients Professionnels 1. Généralités 1.1 Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées les « CGV ») régissent toute vente de produits Epson (Ci-après dénommée(s) le(s) « Contrat(s) ») conclue entre EPSON France S.A.S, Société par actions simplifiée au capital de 4 000 000 euros, dont le siège social est situé 150 Rue Victor Hugo, CS 90085, 92309 LEVALLOIS-PERRET Ce

East Lothian_FR.indd
East Lothian_FR.indd
05/03/2018 - www.canon.fr
du conseil régional. Problème Du fait des contraintes budgétaires imposées au Royaume-Uni, l East Lothian Council a dû s adapter tout en maintenant le niveau de service actuel pour ses 95 000 citoyens. L impression et la copie vinrent au premier plan au milieu de l année 2009, lorsque le contrat actuel du conseil arriva dans ses six derniers mois de validité. Julie Caughey se rappelle : « Le choix était simple : continuer faire comme d habitude ou envisager une stratégie visant

Les solutions Canon au service des établissements de santé. UKE
Les solutions Canon au service des établissements de santé. UKE
05/03/2018 - www.canon.fr
E emploie environ 5 800 personnes, dont 1 085 médecins et techniciens/ingénieurs biomédicaux, et 2 153 thérapeutes et inûrmiers. Le CHU de Hamburg-Eppendorf (UKE) cherchait réduire ses coûts d impression et externaliser certains services complexes. Ainsi, l expiration imminente de son contrat de leasing fut pour l UKE l occasion de lancer un audit de rentabilité complet de l ensemble de son environnement d impression, composé de plus de 4 500 systèmes individuels. En collabo

CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (CGSAV ...
CONDITIONS GENERALES DE SERVICE APRES VENTE (CGSAV ...
20/02/2018 - www.nikon.fr
-Vente de NIKON France S.A.S. et relative des produits NIKON implique l acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de service-après-vente (ci-après les « CGSAV »). 1.3 Les CGSAV prévalent sur tout autre document émanant du Client, elles annulent et remplacent tous contrats et écrits antérieurs. Le fait que NIKON ne se prévale pas un moment donné d une des quelconquesdispositions des présentes CGSAV ne pourra être interprété comme valant renonciation

WUSB54GC Quick Installation - Linksys
WUSB54GC Quick Installation - Linksys
16/02/2018 - downloads.linksys.com
: Si vous utilisez un pare-feu, il pourrait vous demander l autorisation d exécuter le logiciel ou le programme. Vous devez autoriser l exécution pour poursuivre. B. La page de bienvenue apparaît. Sélectionnez la langue appropriée. Cliquez sur Next (suivant). C. Lisez attentivement le contrat de licence. Pour accepter les termes du

GARANTIE LÉGALE ET GARANTIE COMMERCIALE EN ... - KitchenAid
GARANTIE LÉGALE ET GARANTIE COMMERCIALE EN ... - KitchenAid
01/02/2018 - www.kitchenaid.fr
arie - Chypre - République tchèque - Danemark - Estonie - Finlande Norvège - France - Allemagne - Grèce - Hongrie - Islande - Italie - Lettonie - Lituanie - Luxembourg Malte - Pologne - Portugal - Roumanie - Slovaquie - Slovénie - Espagne - Suède - Pays-Bas - RoyaumeUni. En ce qui concerne le contrat, KitchenAid Europe Inc. étend la validité de la garantie légale aux produits achetés dans les pays mentionnés ci-dessous : Russie - Turquie - Croatie - Moldavie - Serbie Monténégro. Out

ACCORD D'UTILISATION SONICWALL EMEA
ACCORD D'UTILISATION SONICWALL EMEA
23/01/2018 - www.sonicwall.com
ACCORD D UTILISATION SONICWALL EMEA VEUILLEZ S IL VOUS PLAÎT PRENDRE CONNAISSANCE AVEC ATTENTION DU PRÉSENT CONTRAT AVANT D UTILISER CE PRODUIT. PAR LE FAIT MÊME DE TÉLÉCHARGER, D INSTALLER OU D UTILISER CE PRODUIT, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS DU PRÉSENT

ARCHOS annonce avoir procédé au tirage de la 1 tranche du prêt ...
ARCHOS annonce avoir procédé au tirage de la 1 tranche du prêt ...
18/12/2017 - www.archos.com
la « Société ») a procédé ce jour au tirage de la première tranche du prêt accordé par la Banque Européenne d Investissement (« BEI ») d un montant total maximum de 12 millions d euros et tirable par la Société en plusieurs tranches pendant un délai de 18 mois, dans le cadre d un contrat de financement conclu avec la Société le 11 avril 2016. Pour mémoire, ce financement est dédié aux nouveaux développements de la Société dans le domaine de l Internet des Objets et no

ARCHOS S.A. - Conditions Générales de Vente
ARCHOS S.A. - Conditions Générales de Vente
18/12/2017 - www.archos.com
- Conditions Générales de Vente ARTICLE I : GENERALITES Ces conditions générales de vente sont destinées remplir l'obligation incombant au fournisseur d'effectuer une information préalable du client conformément la directive européenne concernant la protection des clients en matière de contrats distance. Le présent

1- definitions applicables a la garantie - Toshiba
1- definitions applicables a la garantie - Toshiba
11/12/2017 - www.toshiba.fr
NOTICE D INFORMATION Extension de Garantie Bris Accidentel de l écran Applicable compter du : 1er Avril 2010 Contrat d Assurance collective N° 079 456 688, souscrit par TOSHIBA SYSTEMES France SA - 7, Rue Ampère - 92804 Puteaux Cedex - SA au capital de 23.239.475 Euros - RCS B 338 036 247, auprès de GAN EUROCOURTAGE IARD, par l intermédiaire de SPB. GAN EUROCOURTAGE IARD est une Société Anonyme au Capital

Avril 2014 Cher(e) client(e) HP : Publication de la mise à ... - HPE.com
Avril 2014 Cher(e) client(e) HP : Publication de la mise à ... - HPE.com
05/12/2017 - www.hp.com
l ® Itanium®). De nouvelles performances ont été ajoutées pour améliorer la disponibilité, l'efficacité et l'optimisation, pour unifier et simplifier la gestion et pour permettre une protection des investissements durable. La version HP-UX OEUR de mars 2014 est proposée aux clients dont le contrat d'assistance est en cours de validité. Les informations contenues dans ce document sont destinées vous aider déterminer si cette version est compatible avec votre système. Cette mise

general conditions of sale of astrazeneca b - Samsung
general conditions of sale of astrazeneca b - Samsung
26/09/2017 - www.samsung.com
es présentes conditions générales de vente et de livraison : « Samsung » Samsung Electronics Benelux B.V., établie B-1831 Diegem, Leonardo Da Vincilaan n° 19 et ayant pour numéro d entreprise le 0472.450.079, et/ou entreprises liées ; « Client » toute partie qui conclut ou a conclu un Contrat avec Samsung, ainsi que toute partie qui Samsung livre ou a livré des produits et/ou des services ; «

Résolution passée par le Conseil d'Administration suite aux ... - Valeo
Résolution passée par le Conseil d'Administration suite aux ... - Valeo
28/07/2017 - www.valeo.com
nités de départ de Thierry Morin ont été suivies dans le strict respect de la loi ; 2. Le Conseil d'Administration prend acte et accepte l'intention de Thierry Morin de ne pas cumuler, le cas échéant, l'indemnité liée la rupture de son mandat social et celle afférente la rupture de son contrat de travail et de renoncer son indemnité contractuelle de non concurrence. En conséquence, le Conseil d'Administration confirme qu'en cas de rupture de son mandat social et de son

Conditions relatives à la fin du mandat de Monsieur Thierry ... - Valeo
Conditions relatives à la fin du mandat de Monsieur Thierry ... - Valeo
28/07/2017 - www.valeo.com
e Conseil d administration du respect de la condition de présence figurant dans tous les plans d options d achat et de souscription d actions dont il bénéficie. Par ailleurs, en accord avec Monsieur Thierry Morin, le Conseil d administration a décidé qu il sera mis fin le 30 juin 2009 au contrat de travail dont Monsieur Thierry Morin bénéficie et qui a été suspendu pendant l exécution de son mandat social. Il est rappelé que Monsieur Thierry Morin a renoncé toute indemnité

Formulaire de rétractation - Bosch
Formulaire de rétractation - Bosch
27/07/2017 - www.bosch-home.fr
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire accompagné de la copie de la facture correspondante.) A l'attention de BSH Electroménager, B.P.47  93401 Saint-Ouen Cedex Fax : +33 (0) 1 49 48 24 23 / mailto: piecesdetacheesbo@BSHG.COM Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat de vente du bien(*) la prestation de services (*) ci-dessous : Commandé le (*)/reçu le (*) : Nom du consommateur : Adresse du consommateur : Signature du consommateur (uniquement en cas de n

Merci d'avoir choisi un PC portable TOSHIBA. Les accords suivants ...
Merci d'avoir choisi un PC portable TOSHIBA. Les accords suivants ...
23/06/2017 - www.toshiba.fr
du logiciel soient opérationnelles. Veuillez noter que vous n'avez pas l'obligation d'utiliser le logiciel et que vous pouvez le désinstaller si vous le souhaitez. Généralités 1. Octroi de licence. Le Logiciel installé sur cet Appareil n'est pas vendu, mais est concédé sous licence. Par ce Contrat de licence d utilisateur final, Toshiba vous accorde le droit personnel, non exclusif et non transférable d'utiliser la copie du Logiciel fourni sur cet Appareil. Concernant les Logiciels no

Exigences, règles et spécifications. - HP
Exigences, règles et spécifications. - HP
15/06/2017 - www.hp.com
tion au Programme se limite aux clients d entreprises, d établissements de formation et de gouvernements provinciaux/d État et locaux admissibles la participation au programme HP PurchasEdge (chacun étant un « Participant »). La participation de clients aux modalités de tarification sans contrat spéciales est sujette l approbation d un représentant HP. i. c. d. e. Les clients ayant un

EULA - Seagate
EULA - Seagate
14/04/2017 - www.seagate.com
CONTRAT DE LICENCE DE L UTILISATEUR FINAL D UN LOGICIEL SEAGATE VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRESENT

Formulaire de Rétractation - Epson
Formulaire de Rétractation - Epson
05/04/2017 - www.epson.fr
Formulaire de Rétractation (Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat) À l attention de EPSON France SA 150, rue Victor Hugo  BP 320 92305 Levallois-Perret Cedex Tél. : 0 821 017 017 (0,12 ¬ / min.) ecommerce@epson.fr Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du

Formulaire de Rétractation - Epson
Formulaire de Rétractation - Epson
05/04/2017 - www.epson.fr
INFORMATION CONCERNANT L EXERCICE DU DROIT DE RETRACTATION Formulaire de rétractation Les consommateurs ont le droit suivant pour se rétracter/ retourner les produits : Droit de rétractation Vous avez le droit de vous rétracter de ce contrat dans un délai de 30 jours sans exposer les motifs de votre rétractation. La période de rétractation expirera dans un délai de trente (30) jours compter de la date d acquisition par prise de possession des produits par vous ou par une tierce part

Conditions Générales de vente Epson France 2016
Conditions Générales de vente Epson France 2016
05/04/2017 - www.epson.fr
CONDITIONS GENERALES DE VENTE EPSON France France métropolitaine  Réseau de distribution/Clients Professionnels 1. Généralités 1.1 Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées les « CGV ») régissent toute vente de produits Epson (Ci-après dénommée(s) le(s) « Contrat(s) ») conclue entre EPSON France S.A.S, Société par actions simplifiée au capital de 4 000 000 euros, dont le siège social est situé 150 Rue Victor Hugo, CS 90085, 92309 LEVALLOIS-PERRET Ce

Documentation commerciale (pdf) - Agence Osten Bureautique
Documentation commerciale (pdf) - Agence Osten Bureautique
30/03/2017 - www.canon.fr
érique doté de capacités évoluées de création et de diffusion de documents au format A3, ces deux gammes d exception répondent tous vos besoins. Vous apprécierez également les services professionnels d installation, les offres de formation et les interventions sur site, sans parler des contrats de service et du système de facturation

Article 1641 Le vendeur est tenu de la garantie à raison ... - Whirlpool
Article 1641 Le vendeur est tenu de la garantie à raison ... - Whirlpool
23/03/2017 - www.whirlpool.fr
CONTRAT DE GARANTIE ET SERVICE APRES-VENTE La présente garantie contractuelle ne concerne que le produit fini PURE First vendu directement par Whirlpool. Il n y a pas de garantie contractuelle sur les accessoires. Appareil(s) concerné(s) par la garantie contractuelle Produit(s) fini(s) référencé(s) s

Conditions générales de la garantie légale et commerciale - KitchenAid
Conditions générales de la garantie légale et commerciale - KitchenAid
23/02/2017 - www.kitchenaid.fr
La signature du contrat de garantie implique l acceptation pleine et entière des conditions générales et particulières. KitchenAid s engage assurer le service après-vente des produits achetés. Ainsi vous bénéficiez d une garantie deux années comprenant les pièces, la main-d oeuvre et déplacement. Les domm

Assurance - TomTom
Assurance - TomTom
22/02/2017 - www.tomtom.com
Assurance TomTom montre la voie suivre pour une évaluation des risques plus rapide et plus précise cartes et contenu | trafic en temps réel & historique | lbs www.tomtom.com/licensing Assurance Que votre entreprise propose des contrats d'assurance vie, de biens, d'accident, de maladie ou automobile, une cartographie haute précision est un outil commercial fondamental. La flexibilité est un élément tout aussi important. Les cartes TomTom peuvent superposer des données de trafic précis

RENAULT OCCASIONS
RENAULT OCCASIONS
31/01/2017 - www.renault.fr
RENAULT OCCASIONS CONTRAT EXCELLENCE  TABLEAU DES ORGANES COUVERTS MOTEUR Bloc cylindre Culasse assemblée Culbuteur Soupape Guide Joint de culasse Poussoir Arbre cames Galet / Tendeur et rupture de courroie de distribution Couronne de démarreur Volant moteur Pompe huile Pistons et segments Axe de piston Coussinet Vi

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