Recherche sur obligations

1 This warranty applies to the home appliances ... - De'Longhi
07/04/2020 - www.delonghi.com
ts are not covered under warranty. This warranty shall apply only if the product is used in accordance with the factory directions that accompany it, and on an Alternating Current (AC) circuit. This warranty is in lieu of all other warranties and representations, expressed or implied, and all other obligations or liabilities on our part. We do not authorize any other person or company to assume for us any liability in connection with the sale or use of our product. Within the warranty period, De

Maxtor Personal Storage 3100 Quick Guide, European edition - Seagate
23/08/2019 - www.seagate.com
dal computer Klik op het pictogram om van de computer los te kopppelen Klik pa ikonet for at koble fra computeren Klikkaa ikonia sulkeaksesi yhteyden tietokoneeseen Faca clique no icone para desligar do computador Maxtor Two-Year Limited Warranty Europe, Africa and the Middle East Maxtor's warranty obligations are limited to the terms set forth below: Please note that Maxtor reserves the right to update from time to time the warranty terms provided for new purchases of Maxtor products, and to es

A. Informations préalables à la signature du contrat pour les contrats ...
25/07/2018 - www.epson.fr
ue même sans indication de vos motifs, en nous renvoyant cette marchandise. Ce délai commence à courir après la réception de cette information sous forme de texte (par ex. e-mail, fax, lettre), mais pas avant l arrivée de la marchandise chez le destinataire, ni avant l accomplissement de nos obligations d information conformément à l article 312c alinéa 2 du Code civil allemand (BGB) en liaison avec l article 1 alinéas 1, 2 et 4 du BGB-InfoV, ainsi que de nos

Conditions générales de vente - Whirlpool
17/07/2018 - www.whirlpool.fr
Conditions générales de vente Ces Conditions Générales de Vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de pièces détachées vendues par 365 Pièces Détachées, filiale du groupe Connect Distribution Services Limited, fournisseur reconnu de pièces détachées de marques basé au Royaume-Uni. Elles sont conformes à la législation française en vigueu

Concours “#MYFITNESSGOAL” de TomTom Conditions générales
15/06/2018 - www.tomtom.com
Tom souhaite encourager tous ceux qui les désirent à partager leurs objectifs sportifs, leur progression et leurs réussites en les soumettant sur la page Facebook de TomTom France à l adresse http://www.facebook.com/FranceTomTom (le « Site Internet »). Les participants doivent se soumettre à 2 obligations pour participer au concours via le site Facebook : 1) Compléter le formulaire d'inscription en indiquant ses renseignements personnels ; et 2) Partager leurs objectifs sportifs, leur prog

Licence of photograph (pro-licensor) - Sharp
21/02/2018 - www.sharp.fr
ions, qui crée de nouveaux droits sur les Photographies, alors ces droits nous sont immédiatement attribués en totalité et vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour promulguer, confirmer ou enregistrer cette attribution. 2. OCTROI DE LICENCE Pourvu que vous respectiez toujours vos obligations énoncées dans les présentes conditions et sous réserve de notre droit de les révoquer, nous vous accordons par la présente une licence non exclusive et révocable pour utiliser la(le

CGA Valeo France Juillet 2016
09/01/2018 - www.valeo.com
fournir et/ou exécuter les Fournitures selon les procédures du Système de Production Valeo et du Système de Qualité Valeo et toute autre procédure Qualité mise en place existant au moment de la Commande et pendant l exécution de la Commande et portées à la connaissance du Fournisseur. 3. Obligations Spécifiques du Fournisseur 3.1 Le Fournisseur s engage à ce que les Fournitures à livrer soient produites conformément aux lois, règlements et normes en matière d hygiène, de sécur

ARCHOS annonce avoir procédé au tirage de la 1 tranche du prêt ...
18/12/2017 - www.archos.com
imale de 5%, payables semestriellement ; et " des intérêts différés au taux annuel non capitalisé de 5% payables à la date de maturité (ou de remboursement anticipé total) de chaque tranche mise à la disposition d Archos, par compensation avec la libération par la BEI du montant nominal d obligations remboursables en actions (ORA) émises au profit de la BEI à la date de tirage de chacune des tranches. C est dans ce cadre que la Société a émis ce jour 1.500.000

Licence of photograph (pro-licensor) - Sharp CH
19/09/2017 - www.sharp.fr
ions, qui crée de nouveaux droits sur les Photographies, alors ces droits nous sont immédiatement attribués en totalité et vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour promulguer, confirmer ou enregistrer cette attribution. 2. OCTROI DE LICENCE Pourvu que vous respectiez toujours vos obligations énoncées dans les présentes conditions et sous réserve de notre droit de les révoquer, nous vous accordons par la présente une licence non exclusive et révocable pour utiliser la(le

CGA Valeo France Juillet 2016
28/07/2017 - www.valeo.com
fournir et/ou exécuter les Fournitures selon les procédures du Système de Production Valeo et du Système de Qualité Valeo et toute autre procédure Qualité mise en place existant au moment de la Commande et pendant l exécution de la Commande et portées à la connaissance du Fournisseur. 3. Obligations Spécifiques du Fournisseur 3.1 Le Fournisseur s engage à ce que les Fournitures à livrer soient produites conformément aux lois, règlements et normes en matière d hygiène, de sécur

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION des Sites ... - TomTom
22/02/2017 - www.tomtom.com
CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION des Sites Internet de TomTom 1 Champ d'application Les présentes Conditions Générales d'Utilisation s'appliquent à l'utilisation des Sites Internet de TomTom et détaillent vos droits, obligations et restrictions lorsque vous utilisez les Sites Internet de TomTom. En continuant d'utiliser le présent Site Internet de TomTom, vous acceptez toutes les présentes Conditions Générales d'Utilisation et toutes les modifications et avenants à celles-ci, et vous v

CONDITIONS D'UTILISATION des Sites Internet de TomTom 1 Champ ...
22/02/2017 - www.tomtom.com
CONDITIONS D'UTILISATION des Sites Internet de TomTom 1 Champ d'application Les présentes Conditions d'utilisation s'appliquent à l'utilisation des Sites Internet de TomTom et contiennent vos droits, obligations et restrictions lorsque vous utilisez les Sites Internet de TomTom. En continuant d'utiliser le présent Site Internet de TomTom, vous acceptez toutes les présentes Conditions d'utilisation et toutes les modifications et avenants à celui-ci, et vous vous engagez à les respecter. TomTom

Français - Archos
20/07/2016 - www.archos.com
Communiqué de Presse Igny, le 12 juin 2015 Archos sécurise un financement obligataire flexible d un montant maximum de 15 millions d euros sur trois ans Archos annonce avoir émis ce jour, dans le cadre d une opération de placement privé, 100 obligations convertibles en actions (« OCA ») représentant un emprunt obligataire d un million d euros (constituant la première tranche de l emprunt obligataire global), assorties de bons de souscription d actions (« BSA »), (les OCA et les

Concours “#MYFITNESSGOAL” de TomTom Conditions générales
16/05/2016 - www.tomtom.com
Tom souhaite encourager tous ceux qui les désirent à partager leurs objectifs sportifs, leur progression et leurs réussites en les soumettant sur la page Facebook de TomTom France à l adresse http://www.facebook.com/FranceTomTom (le « Site Internet »). Les participants doivent se soumettre à 2 obligations pour participer au concours via le site Facebook : 1) Compléter le formulaire d'inscription en indiquant ses renseignements personnels ; et 2) Partager leurs objectifs sportifs, leur prog

Note: RoHS Conformity.
20/03/2015 - docs.whirlpool.eu
ARACTERISTICS UNLESS AUTHORIZED IN WRITING BY WHIRLPOOL ENGINEERING GROUP. WHIRLPOOL TEST SPECIFICATIONS, IF ANY, ARE NOT INTENDED TO ASSUME ANY RESPONSIBILITY FOR SUBSEQUENT PROBLEMS WITH OR CAUSED BY THE PART, COMPONENT, OR ASSEMBLY PROVIDED BY THE SUPPLIER, AND DO NOT RELIEVE THE SUPPLIER OF ITS OBLIGATIONS INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE NEED TO PERFORM ITS OWN TESTING, INSPECTION AND ONGOING QUALITY CONTROL, AND ASSURING FITNESS FOR USE. ANY WHIRLPOOL RECOMMENDED TEST AND ITS OUTCOME DO

Rapport de développement durable Canon Europe/ Canon ...
01/12/2014 - www.canon.fr
ibiliser nos collaborateurs. Société: créer une structure au sein de laquelle nos collaborateurs peuvent travailler et s épanouir ; s engager auprès des communautés locales pour apporter une contribution positive aux populations et régions concernées par notre activité ; et respecter nos obligations morales. Activité: encourager une croissance économique à plus long terme ; respecter les normes et les réglementations en vigueur ; s investir auprès des parties prenantes et promouv

English - LG Chem
24/11/2014 - www.lg.com
itted to attaining our goal of becoming a global leader, and as such we will continuously pursue mutual benefits for our stakeholders on the basis of trust and cooperation. LG is committed to act uprightly and make value judgments in accordance to the code of ethics. Chapter 1. Responsibilities and Obligations to Customers We highly regard the opinions of our customers in the belief that they form the very basics of our business. We seek to secure unconditional trust from our customers by contin

For Detail - Samsung
21/11/2014 - www.samsung.com
REACH_SVHC Declaration for Products t June 2014 REACH and Samsung Electronics  Products Regulation No 1907/2006 on the Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (REACH)1 entered into force on 1st June 2007. Under REACH, companies operating in the EU face certain obligations as manufacturers, importers and/or downstream users. One of the key requirements is the Duty to Communicate Information on Substances in Articles (Article 33). Article 33: Information for Recipient

Terms & Conditions of Remote Service - Samsung
21/11/2014 - www.samsung.com
Samsung shall use this personal data only for the purpose of providing the Services and shall hold such personal data in accordance with Samsung s Privacy Policy, available at http://www.samsung.com/uk/info/privacy.html. PLEASE READ THIS POLICY CAREFULLY  it deals with your rights and Samsung s obligations in relation to any personal data provided to Samsung in connection with the provision to you of the Services. By accepting the Services, you hereby agree to Samsung s Privacy Policy. Duri

LE REGLEMENT EUROPEN REACH - Sony
17/11/2014 - www.sony.fr
en concernant l enregistrement, l évaluation, l autorisation et la restriction des substances chimiques (Registration, Evaluation, Authorization and Restriction of Chemicals er - REACH) est entré en vigueur le 1 juin 2007. Les entreprises opérant dans l Union Européenne font face à diverses obligations légales imposées par le Règlement REACH. Elles doivent en l occurrence informer les consommateurs sur les substances extrêmement préoccupantes (« SVHC ») mentionnées dans la « Li

Le présent CLUF s'applique si vous avez acquis le Logiciel aux ...
21/05/2012 - www.tomtom.com
PAR LE DROIT APPLICABLE, TOMTOM ET SES FOURNISSEURS PROPOSENT LE LOGICIEL « EN L'ÉTAT AVEC TOUS SES DÉFAUTS », ET DECLINENT PAR LE PRESENT CLUF TOUTE AUTRE GARANTIE OU CONDITION EXPRESSE, IMPLICITE OU STATUTAIRE, NOTAMMENT ET SANS AUCUNE RESTRICTION, LES GARANTIES IMPLICITES (EVENTUELLES), LES OBLIGATIONS OU LES CONDITIONS DE COMMERCIABILITE, DE NON CONTREFACON, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D'INTEGRATION AU SYSTEME, DE QUALITE SATISFAISANTE, D'UTILISATION DANS UN BUT PARTICULIER, DE FIABILITE, O

Le présent CLUF s'applique si vous avez acquis le Logiciel en ...
21/05/2012 - www.tomtom.com
ises par le droit en vigueur, TomTom et ses Fournisseurs proposent le Logiciel EN L'ÉTAT AVEC TOUS SES DÉFAUTS et déclinent par le présent CLUF toute autre garantie ou condition expresse, implicite ou statutaire, notamment et sans aucune restriction, les garanties implicites (éventuelles), les obligations ou les conditions de qualité satisfaisante, d'utilisation dans un but particulier, de fiabilité ou de disponibilité, d'exactitude ou d'exhaustivité des réponses, des résultats, des e

HP_GCR_FullReport_Local_Q6_FRC:Layout 1.qxd
22/03/2012 - www.hp.com
de produits éconergétiques, en passant par la protection des renseignements personnels et le recyclage du matériel en fin de cycle de vie utile. Depuis longtemps, HP se comporte en bon citoyen dans le monde. Nos fondateurs, Bill Hewlett et Dave Packard, considéraient que l'entreprise a d'autres obligations que de procurer des profits aux investisseurs, notamment la responsabilité d'enrichir les entreprises, les communautés et la vie de ses clients, partenaires et employés. Depuis près de

Résultats du 1er semestre 2006 : Nette amélioration des résultats ...
16/03/2012 - www.archos.com
aillées dans la note d'opération visée par l'AMF sous le visa n° 06-135 en date du 10 mai 2006. L'augmentation de capital a été réalisée au cours unitaire de 43 euros, pour un montant brut total de levée de fonds de 35,17 M. la conversion par EchoStar des deuxième et troisième tranches d'obligations, portant ainsi sa participation à 19,11%. L'augmentation de 12,2 M du besoin en fonds de roulement sur la période traduit : une hausse des stocks de 11,1 M pour couvrir la période de tra

ARCHOS S
16/03/2012 - www.archos.com
te en détaillant avec précision les raisons. La procédure de demande de retour doit être intégralement respectée par le client ; cette dernière est décrite dans la partie service après-vente du présent site. ARTICLE IX : FORCE MAJEURE Archos ne sera responsable de la non-exécution de ses obligations si cette inexécution résulte d'un fait indépendant de sa volonté et échappant à son contrôle. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésis

Note d'opération Archos enregistrée le 18 12 2008 sous le n 08-289
16/03/2012 - www.archos.com
ARCHOS Société anonyme au capital de 4.468.431 euros Siège social : 12, rue Ampère - ZI Igny - 91430 Igny 343 902 821 RCS Evry NOTE D'OPERATION Etablie à l'occasion de l'émission d'obligations dont les intérêts sont payables en numéraire et/ou en actions nouvelles à échéance 5 ans d'un montant nominal de 5.000.000 d'euros réservée à EchoStar Communication Corporation (ou EchoStar Corporation en fonction de la décision de l'AGE d'ARCHOS) Visa de l'Autorité des marchés financiers

Résultats 2005 : Forte progression du chiffre d'affaires, amélioration ...
16/03/2012 - www.archos.com
pôles Recherche et Développement et Forces de Vente. - Amélioration de la structure bilantielle En M Capitaux propres Trésorerie 2005 18,3 +6,1 2004 13,9 (1,0) Variation +4,4M +7,1M Les capitaux propres se sont appréciés de 4,4M, résultant de la conversion de la première tranche de 25% des obligations convertibles d'Echostar et d'un résultat net positif. La trésorerie s'est améliorée de 7,1M grâce à deux principaux facteurs : · · l'accord d'assemblage avec Canon Bretagne qui incl

ARCHOS S
16/03/2012 - www.archos.com
te en détaillant avec précision les raisons. La procédure de demande de retour doit être intégralement respectée par le client ; cette dernière est décrite dans la partie service après-vente du présent site. ARTICLE IX : FORCE MAJEURE Archos ne sera responsable de la non-exécution de ses obligations si cette inexécution résulte d'un fait indépendant de sa volonté et échappant à son contrôle. Sera considéré comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésis

(Projet de communiqué - Définitif)
16/03/2012 - www.archos.com
Lancement d'une émission, réservée à EchoStar1, d'obligations dont les intérêts pourront être payés en numéraire et/ou en actions nouvelles ARCHOS ARCHOS annonce le lancement d'une émission, au profit d'EchoStar, de 5.000

ARCHOS
16/03/2012 - www.archos.com
Communiqué de presse Igny le 23 décembre 2008 ARCHOS Emission d'obligations au profit d'EchoStar Corporation Levée des conditions suspensives ARCHOS a annoncé l'émission de 5.000

Communiqué action de concert_FR _2_
16/03/2012 - www.archos.com
urs participations individuelles respectives n'ont pas changé : Monsieur Crohas détient 3 318 584 actions, représentant 16,87% du capital et des droits de vote et DISH Network Corporation détient 1 398 619 actions, représentant 7,11% du capital et des droits de vote d'Archos, ainsi que 553 040 obligations convertibles. DISH Network Corporation n'est plus représenté au Conseil d'administration depuis le 23 juin 2009. Monsieur Crohas a accepté de reconnaître à DISH Network Corporation un

Note d'opération Archos_#113407.DOC
16/03/2012 - www.archos.com
Société anonyme au capital de 3.102.564,50 euros 12, rue Ampère, 91430 IGNY 343 902 821 RCS EVRY NOTE D OPERATION ETABLIE A L OCCASION DE L  EMISSION D UNE ACTION DE PREFERENCE ET D OBLIGATIONS CONVERTIBLES EN ACTIONS AU PROFIT DE LA SOCIETE ECHOSTAR En application des articles L. 412-1 et L. 621-8 du Code monétaire et financier, l Autorité des marchés financiers a apposé le visa n° 05-182 en date du 25 mars 2005 sur la présente note d opération, conformément aux dispositions d

ARCHOS CONVOCATIONS
16/03/2012 - www.archos.com
¨re ­ ZI Igny ­ 91430 Igny, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour et les projets de résolutions suivants : Ordre du jour. De la compétence de l'assemblée générale extraordinaire -- Rapport du conseil d'administration ; -- Rapports spéciaux des commissaires aux comptes ; -- Emission d'obligations pour un montant total de 5.000.000 d'euros ­ conditions et modalités de l'émission ; -- Suppression du droit préférentiel de souscription relatif aux Obligations ; -- Autorisation à d

Communiqué de presse Igny le 11 Septembre 2009
16/03/2012 - www.archos.com
: L'opération entraîne la dilution suivante : Participation de l'actionnaire (en %) Base non diluée Base diluée (1) Base diluée (2) 0,93% 0,85% Avant émission des actions nouvelles 1,00% 0,97% Après émission de 1.780.000 actions nouvelles 0,91% 0,88% (1) Après conversion des derniers 25% d'obligations convertibles en actions sur emprunt Obligataire 2005 (2) Après conversion des derniers 25% d'

Projet DDR Archos 2008 Propre 090709
16/03/2012 - www.archos.com
................................. 179 21.1.5 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription............................................................................................................... 179 21.1.6 Informations sur les droits d'acquisition et/ou obligations attachés au capital souscrit non libéré..................................................................................................... 182 21.1.7 Informations sur le capital de to

Document de Référence 2007
16/03/2012 - www.archos.com
..................................152 21.1.5 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription ...............................................................................................................152 21.1.6 Informations sur les droits d'acquisition et/ou obligations attachés au capital souscrit non libéré .....................................................................................................154 21.1.7 Informations sur le capital de to

Archos-communiqué -BSA
16/03/2012 - www.archos.com
de constitution d'un bloc significatif de titres (représentant plus de 15% du capital), départ du fondateur (M. Henri CROHAS) ou changement de contrôle. Les actions nouvelles provenant de l'exercice des BSA, représenteront 4,81 % du capital d'ARCHOS (après prise en compte de la conversion des obligations convertibles de 2005 visée ci-dessous), seront entièrement assimilées dès leur émission aux actions existantes de même catégorie et feront l'objet de demandes périodiques d'admissi

DOCUMENT DE REFERENCE 2010
16/03/2012 - www.archos.com
............................ 154 21.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription............................................................................................................... 154 iii 21.1.5 Informations sur les droits d'acquisition et/ou obligations attachés au capital souscrit non libéré..................................................................................................... 159 21.1.6 Informations sur le capital de to

DDR Archos 2009 final Word pour dépôt le 2 juin 2010 JA ...
16/03/2012 - www.archos.com
....................... 159 21.1.4 Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription............................................................................................................... 159 14.2 iii 21.1.5 Informations sur les droits d'acquisition et/ou obligations attachés au capital souscrit non libéré..................................................................................................... 163 21.1.6 Informations sur le capital de to

Offre de reprise FR
16/03/2012 - www.archos.com
ions particulières de vente Veuillez lire ces conditions particulières d'offre de reprise avec attention, elles complètent les Conditions générales de vente régissant les relations entre l'acheteur et la société Archos. Elles contiennent des info rmations très importantes sur vos droits et obligations, ainsi que sur d'éventuelles limitations à vos garanties et à vos droits à engager la responsabilité. Par votre commande de produits visée dans cette offre de reprise, vous (« client Â