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agrica - Julien Mousqueton
agrica - Julien Mousqueton
08/09/2020 - www.vmware.com
ques 900 salaries du groupe. VMware View nous a permis de capitaliser sur une infrastructure VMware connue et rodee tout en optimisant les temps de reponses et les acces aux donnees, a la grande satisfaction de nos collaborateurs  Julien Mousqueton, Architecte Systeme, Agrica Industrie: Protection Sociale Challenge Mettre a disposition de la population commerciale nomade l'ensemble des ressources informatiques. Solution SAHARA (Systeme d'Acces Heterogene Au Reseau Agrica) Le virtualisation du p

201811 Valeo.xlsx
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29/05/2020 - www.valeo.com
AMF2017! Formulaire type de declaration des programmes de rachats Ce formulaire constitue l-annexe 3 de l-instruction AMF n°2005-06 relative aux modalites de declaration des programmes de rachat des actions propres et des operations de stabilisation SIREN : 552030967 Denomination sociale de l-emetteur : LEI : 5493006IH2N2WMIBB742 Valeo SA Nature des titres (nom du titre + caracteristiques : ADP, CCI &) Actions ordinaires Date de debut du programme TABLEAU DE DECLARATION MENSUELLE DES OPERATIONS

201807 Valeo.xlsx
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29/05/2020 - www.valeo.com
AMF2017! Formulaire type de declaration des programmes de rachats Ce formulaire constitue l-annexe 3 de l-instruction AMF n°2005-06 relative aux modalites de declaration des programmes de rachat des actions propres et des operations de stabilisation SIREN : 552030967 Denomination sociale de l-emetteur : LEI : 5493006IH2N2WMIBB742 Valeo SA Nature des titres (nom du titre + caracteristiques : ADP, CCI &) Actions ordinaires Date de debut du programme TABLEAU DE DECLARATION MENSUELLE DES OPERATIONS

1 Règlement Jeu de Noël PEM Article 1 - Présentation ... - Smeg
1 Règlement Jeu de Noël PEM Article 1 - Présentation ... - Smeg
28/04/2020 - www.smeg.fr
Reglement Jeu de Noel PEM Article 1 - Presentation de la Societe Organisatrice SMEG France, SAS au capital de 825 000 euros dont le siege social est situe au 9 rue Linus Carl Pauling - CS 80548 76131 Mont Saint Aignan Cedex, immatriculee au RCS Rouen sous le n°344083019, ci-apres denommee « Societe Organisatrice », organise du 18 decembre au 26 decembre, un jeuconcours intitule « Quel PEM est fait pour vous ? » sur Facebook. Le jeu est

Règlement Satisfait ou remboursé LLF - SMS Distribution
Règlement Satisfait ou remboursé LLF - SMS Distribution
10/04/2020 - www.brandt.fr
de l'Operation promotionnelle Lave-Linge Frontal  Satisfait ou Rembourse Article 1 : Nature de l'Operation La societe BRANDT France, societe par actions simplifiee au capital de 1.000.000 ¬, immatriculee au registre du commerce et des societes de Nanterre sous le numero 801.250.531, dont le siege social est situe au 89/91 boulevard Franklin Roosevelt, organise du 24 mai au 30 juin 2015 une offre a l'attention des Consommateurs, intitulee « Brandt Lave-linge frontal  Satisfait ou rembourse»

Page 1 Les informations qui vous sont demandées dans le ...
Page 1 Les informations qui vous sont demandées dans le ...
10/04/2020 - www.brandt.fr
imple demande a : TESSI MD - ODR BRANDT « GOLDEN CHRISTMAS »  OPERATION 21056 - 45204 MONTARGIS CEDEX La societe Brandt France, societe par actions simplifiee au capital de 100.000.000 ¬, immatriculee au registre du commerce et des societes de Nanterre sous le numero 801.250.531, dont le siege social est situe au 89/91 boulevard Franklin Roosevelt 92500 RUEILMALMAISON, organise du 14 decembre 2018 au 18 janvier 2019 inclus, une offre Consommateurs, intitulee « GOLDEN CHRISTMAS ». Cette op

iW360 V2.0 Server EULA - Canon
iW360 V2.0 Server EULA - Canon
09/03/2020 - www.canon.fr
CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL ATTENTION : PRENEZ CONNAISSANCE DU TEXTE CI-APRES AVANT DE CLIQUER LE BOUTON « OUI ». Le present document est un contrat entre vous, utilisateur final du logiciel designe cidessous (ci-apres le "Logiciel"), et CANON Inc., dont le siege social est situe 30-2 Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501, Japon (ci-apres « Canon ») et/ou ses fournisseurs, titulaire(s) de l-ensemble des droits sur le Logiciel. - Nom du produit : iW360 Version 2.0, qui contient l

100705247 Slim PC_QSG_PANAM_r1.indd - Seagate
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23/08/2019 - www.seagate.com
2 Seagate? Dashboard EN Seagate Dashboard Software ES The Seagate Dashboard helps you publish content to social media sites and back up data to Cloud Storage. Seagate Dashboard software is optional, but recommended. El software Seagate Dashboard le permite publicar contenido en sitios web de redes

Règlement Jeu sans Obligation d'Achat « Chase the Bitcoin - Archos
Règlement Jeu sans Obligation d'Achat « Chase the Bitcoin - Archos
17/09/2018 - www.archos.com
Règlement Jeu sans Obligation d Achat « Chase the Bitcoin » ARTICLE 1  Société organisatrice La société ARCHOS, société anonyme au capital social de 21 657 555,50 ¬, dont le siège

Rapport financier 2016 - Archos
Rapport financier 2016 - Archos
17/09/2018 - www.archos.com
Rapport financier 2016 Société Anonyme au capital de 19 029 512,50 euros Siège Social : 12, rue Ampère ZI 91430 IGNY 343 902 821 RCS EVRY Sommaire - Déclaration de la personne responsable de l emission du rapport financier annuel relatif a l exercice 2016 ............................................................................................................................

Smartphones ARCHOS Core S : la nouvelle gamme est disponible à l ...
Smartphones ARCHOS Core S : la nouvelle gamme est disponible à l ...
17/09/2018 - www.archos.com
jourd hui, ARCHOS propose des tablettes, des smartphones ainsi que des objets connectés au niveau mondial. Elle commercialise aussi des produits forte valeur d innovation, dans des secteurs connexes ceux des tablettes et des smartphones : mobilité urbaine, loisirs connectés. Avec un siège social en France, des bureaux en Europe et en Asie, elle est devenue un acteur paneuropéen incontournable qui compte poursuivre son expansion l international. ARCHOS est cotée au compartiment C d

Déclaration annuelle des émissions polluantes - Rejets 2011 - Ricoh
Déclaration annuelle des émissions polluantes - Rejets 2011 - Ricoh
04/09/2018 - www.ricoh.com
Déclaration annuelle des émissions polluantes - Rejets 2011 - Établissement : RICOH INDUSTRIE FRANCE Date : Commune : WETTOLSHEIM Code postal : 68920 -1- Section propriétés Identité de l'exploitant(A) Nom de l'exploitant Forme juridique Numéro SIREN Adresse du siège social Code postal Ville Pays Société mère RICOH INDUSTRIE FRANCE SAS 341095735 144 route de Rouffach 68920 WETTOLSHEIM France RICOH COMPANY LTD Informations relatives l'établissement(B) Nom de l'établissement Adresse

Règlement Jeu de l'été – Instagram Article 1 - Présentation de ... - Smeg
Règlement Jeu de l'été – Instagram Article 1 - Présentation de ... - Smeg
31/08/2018 - www.smeg.fr
Règlement Jeu de l été  Instagram Article 1 - Présentation de la Société Organisatrice SMEG France, SAS au capital de 825 000 euros dont le siège social est situé au 9 rue Linus Carl Pauling - CS 80548 76131 Mont Saint Aignan Cedex, immatriculée au RCS Rouen sous le n°344083019, ci-après dénommée « Société Organisatrice », organise du 18 juillet au 1er août 2018 un jeu-concours, intitulé «jeu de l été ». Le jeu est accessible par

Règlement du tirage au sort Internet Magimix
Règlement du tirage au sort Internet Magimix
28/08/2018 - www.magimix.fr
Règlement du tirage au sort Internet Magimix Fermer REGLEMENT DU TIRAGE AU SORT INTERNET MAGIMIX Art.1 La société Magimix S.A.S., dont le siège social est situé au 48, rue des Vignerons, BP 157, 94305 Vincennes Cedex, immatriculée au registre du commerce des sociétés de Créteil, sous le numéro RCS B 379 216 112 organise un tirage au sort pour les personnes ayant enregistré leur produit par courrier ou sur internet du 1 avril 2016 au 31 mar

a vous d'aller plus loin - Canon France
a vous d'aller plus loin - Canon France
19/07/2018 - www.canon.fr
eptembre 2013 au 31 décembre 2013 pour un montant minimum de financement de 500 ¬. Conditions en vigueur au 01/07/2013. Vous disposez d un droit de rétractation. Sous réserve d acceptation par CA Consumer Finance dont Sofinco est une marque Commerciale, SA au capital de 346.546.434 ¬. Siège social : rue du bois sauvage 91038 Evry cedex 542 097 522 RCS Evry. Société intermédiaire d assurance inscrite l ORIAS sous le n° 07008079 (www.orias.fr). Vous disposez d un droit d opposit

Comedec - Canon France
Comedec - Canon France
19/07/2018 - www.canon.fr
ique des Données de l Etat Civil » Arrêté technique n° 20116167 du 10 février 2011 " Permettre la vérification sécurisée des données caractère personnel contenues dans les actes de l'état civil via une plateforme digitale " S adresse aux mairies, préfectures et notaires (protection sociale venir) " Mise en Suvre : l'Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS) IMPACT DU PROJET COMEDEC POUR LES MAIRIES Avant Les bénéfices de la plate-forme pour les mairies COMEDEC 1 3 2

Conditions générales de vente - Whirlpool
Conditions générales de vente - Whirlpool
17/07/2018 - www.whirlpool.fr
ecteur: David Holden, Mark Depper, Andrew Sharp, Martin Depper, Michelle Holden, Michael Depper. Mentions Légales Identité Le site www.365piecesdetachees.fr est édité et exploité par la société Connect Distribution Service Ltd, société responsabilité limitée de droit anglais au capital social de 100.000 ¬ dont le siège

Règlement du jeu « Nouvelle gamme Business Intens » pour Renault ...
Règlement du jeu « Nouvelle gamme Business Intens » pour Renault ...
31/05/2018 - www.renault.fr
/2018 AU 14/06/2018 REGLEMENT COMPLET ARTICLE 1 - Organisation La société Renault S.A.S (ci-après « l Organisateur »), Société par Actions simplifiée au capital de 533.941.113 euros immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nanterre sous le N° B 780 129 987 dont le siège social est situé au 13-15 Quai Alphonse Le Gallo Boulogne-Billancourt - France, organise un jeu sans obligation d achat intitulé « Nouvelle gamme Business Intens » (ci-après le Jeu ») du lund

optimisez votre organisation avec - Brother
optimisez votre organisation avec - Brother
22/05/2018 - www.brother.fr
SATISFAIT ou REMBOURSÉ * Si toutefois, vous n êtes pas satisfait de votre étiqueteuse, il vous suffit de : 1- Remplir le formulaire ci-dessous (**champs obligatoire) Référence de votre étiqueteuse** : PT-D400 PT-D400VP (version avec mallette) PT-D210 PT-D210VP (version avec mallette) Raison Sociale : .............................................................. ..................................................... Nom** : ............................................................ Pr

SATISFAIT ou REMBOURSÉ - Brother
SATISFAIT ou REMBOURSÉ - Brother
22/05/2018 - www.brother.fr
MPRIMANTE D ÉTIQUETTES ! *Voir conditions de l offre au dos QL-700 Du 15 août au 30 novembre 2015 SATISFAIT * ou REMBOURSÉ Si toutefois, vous n êtes pas satisfait de votre imprimante d étiquettes QL-700, il vous suffit de : 1- Remplir le formulaire ci-dessous (**champs obligatoire) Raison Sociale : .............................................................. ..................................................... Nom** : ............................................................ Pr

reglement complet - Hasbro
reglement complet - Hasbro
23/03/2018 - www.hasbro.com
Extrait de règlement « Grand Jeu Départ en Vacances » Du 1er juin au 31 juillet 2017 La société HASBRO société SAS au capital de 1 700 00 euros, dont le siège social est situé Savoie Technolac, 73 370 Le Bourget-du-Lac, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Chambéry sous le numéro 746 220 623, organise un jeu « Départ en Vacances » (ci-après, dénommé le « Jeu ») avec obligation d achat du 01/06/2017 au 31/07/2017 inclus. Pour

Règlement de jeu TEAM ELITE NERF
Règlement de jeu TEAM ELITE NERF
23/03/2018 - www.hasbro.com
Jeu « TEAM ELITE NERF» REGLEMENT COMPLET ARTICLE 1 - Organisation La société Hasbro France (ci-après « l Organisateur »), SAS au capital de 1 700 000 euros dont le siège social est situé SAVOIE TECHNOLAC, RCS CHAMBERY 746 220 623 00035 organise un jeu « TEAM ELITE NERF» (ci-après le « Jeu ») sans obligation d achat du 27/04/2017 au 17/05/2017. ARTICLE 2  Participation 2.1 Ce Jeu est ouvert toute personne physique majeure et mineure de plus de 13 ans, résidant e

contrat de distribution - Epson
contrat de distribution - Epson
09/03/2018 - www.epson.fr
lités 1.1 Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées les « CGV ») régissent toute vente de produits Epson (Ci-après dénommée(s) le(s) « Contrat(s) ») conclue entre EPSON France S.A.S, Société par actions simplifiée au capital de 4 000 000 euros, dont le siège social est situé 150 Rue Victor Hugo, CS 90085, 92309 LEVALLOIS-PERRET Cedex, immatriculée au R.C.S de Nanterre sous le numéro 692 026 958, (ci-après le « Fournisseur ») et tout acheteur profess

Communiqué de presse - Canon France
Communiqué de presse - Canon France
05/03/2018 - www.canon.fr
rmettant de mesurer l engagement de l entreprise dans sa politique de ressources humaines sur tous ses aspects : communication, valeurs de l entreprise, gestion des talents et de la performance, développement des carrières, formation, cadre de travail, gestion de la diversité, responsabilité sociale de l entreprise, etc. ð§ Une série d entretiens menés par un journaliste spécialisé en management et en économie, qui a interrogé l un des Responsables des Ressources Humaines de Ca

Règlement du Concours - Canon France
Règlement du Concours - Canon France
05/03/2018 - www.canon.fr
Règlement du Concours photo « Salon de la Photo Noir et Blanc » La Société Canon France, Société par Actions Simplifiée au capital de 141.940.032 ¬, immatriculée au RCS de Nanterre sous le numéro 738 205 269, dont le siège social est situé au 17 Quai du Président Paul Doumer, 92440 Courbevoie (ci-après désignée « la Société Organisatrice ») organise un concours sans obligation d achat du 13 au 26 octobre 2017 inclus, intitulé « Concours photo Salon de la Photo Noir et Bla

Le Jeu n'est ni organisé, ni parrainé par Facebook. Les ... - Electrolux
Le Jeu n'est ni organisé, ni parrainé par Facebook. Les ... - Electrolux
27/02/2018 - www.electrolux.fr
ORT LIFT  LIFT YOUR EXPECTATIONS ARTICLE 1. ORGANISATION DU JEU La société ELECTROLUX FRANCE SAS, au capital de 36.242.500 ?00 euros, enregistrée au Registre national des producteurs d équipements électriques et électroniques (ADEME), dont le N°SIRET est le 56207612501969 et dont le siège social est sis 43 avenue Felix Louat  60 300 Senlis, ci-après dénommée la « Société Organisatrice », organise du 02/06 16h00 au 29/06/2017 00h00 (heure française - date de connexion faisa

ACCORD D'UTILISATION SONICWALL EMEA
ACCORD D'UTILISATION SONICWALL EMEA
23/01/2018 - www.sonicwall.com
rtenaire » désigne le revendeur ou le distributeur qui a souscrit un contrat avec le Fournisseur ou avec tout autre Partenaire, et qui est autorisé en vertu dudit contrat revendre les Produits et/ou les Prestations de Maintenance. (f) « Fournisseur » signifie SonicWall Inc., ayant son siège social Inc., 5455 Great America Parkway, Santa Clara, CA 95054 les Etats-Unis. Si une commande est passée et approuvée par un Affilié ou un Fournisseur, alors cet Affilié sera réputé être le

Jeu «Instant Gagnant - Renault
Jeu «Instant Gagnant - Renault
15/01/2018 - www.renault.fr
lt SANS OBLIGATION D ACHAT DU 15/11/2017 AU 28/02/2018 REGLEMENT COMPLET ARTICLE 1 - Organisation La société Renault (ci-après « l Organisateur »), SAS au capital de 533.941.113 euros immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nanterre sous le N° B 780 129 987 dont le siège social est situé au 13-15 Quai Alphonse Le Gallo , 92 100 Boulogne-Billancourt - France, organise un jeu gratuit sans obligation d achat intitulé « GRAND JEU RENAULT STAR WARS : LES DERNIERS JEDI

Jeu «Instant Gagnant - Renault
Jeu «Instant Gagnant - Renault
15/01/2018 - www.renault.fr
/2017 AU 28/02/2018 REGLEMENT COMPLET ARTICLE 1 - Organisation La société Renault S.A.S (ci-après « l Organisateur »), Société par Actions simplifiée au capital de 533.941.113 euros immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nanterre sous le N° B 780 129 987 dont le siège social est situé au 13-15 Quai Alphonse Le Gallo Boulogne-Billancourt - France, organise un jeu gratuit sans obligation d achat intitulé « GRAND JEU RENAULT, jeveux1koleos » (ci-après « le Je

Informations relatives aux rémunérations du Président du ... - Valeo
Informations relatives aux rémunérations du Président du ... - Valeo
09/01/2018 - www.valeo.com
fonctions de Président du Conseil d Administration une rémunération annuelle fixe de 250.000 ¬. Ces dispositions excluent toute indemnité de départ et tout autre élément de rémunération différée. Par ailleurs, le Président ne percevra pas de jetons de présence raison de son mandat social et aucune option de souscription ou d achat d actions ou d actions gratuites ne lui sera octroyée. Engagements pris au bénéfice de Monsieur Jacques Aschenbroich, Directeur Général Les c

règlement loterie « etiqueteuses : votre avis nous interesse - Brother
règlement loterie « etiqueteuses : votre avis nous interesse - Brother
04/01/2018 - www.brother.fr
RÈGLEMENT LOTERIE « ETIQUETEUSES : VOTRE AVIS NOUS INTERESSE » ARTICLE 1 : SOCIÉTÉ ORGANISATRICE La Société BROTHER, SAS au capital de 12.000.000 Euros Dont le siège social est situé au Parc des Reflets  Paris Nord 2, 165 Avenue du Bois de la Pie, BP 46061 Roissy en France, 95913 ROISSY CDG Cedex Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Pontoise sous le numéro B 622 058 410, organise une enquête suivie d un tirage au sort, intitulé « ETIQUETEU

CGV ARCHOS
CGV ARCHOS
18/12/2017 - www.archos.com
CGV ARCHOS SITE WEB E-COMMERCE DERNIERE MISE A JOUR : LE 17 SEPTEMBRE 2017 CONDITIONS GENERALES DE VENTE APPLICABLE AUX VENTES REALISEES SUR NOTRE SITE Les présentes conditions de vente sont conclues d'une part par la société ARCHOS S.A dont le siège social est au 12 rue Ampère Igny 91430, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le numéro RCS EVRY 343 902 821, et d'autre part, par toute personne physique souhaitant procéder un achat via le site Internet. 1. O

1- definitions applicables a la garantie - Toshiba
1- definitions applicables a la garantie - Toshiba
11/12/2017 - www.toshiba.fr
804 Puteaux Cedex - SA au capital de 23.239.475 Euros - RCS B 338 036 247, auprès de GAN EUROCOURTAGE IARD, par l intermédiaire de SPB. GAN EUROCOURTAGE IARD est une Société Anonyme au Capital de 8 055 564 euros (entièrement versé), entreprise régie par le Code des Assurances dont le Siège Social est situé au 8-10 rue d Astorg, 75383 PARIS Cedex 08 - RCS PARIS 410 332 738, APE 660E. SPB est une société de courtage en assurance, Directoire et Conseil de surveillance au capital de 1

Guide parental en matière de sites de réseau social - Toshiba Europe
Guide parental en matière de sites de réseau social - Toshiba Europe
11/12/2017 - www.toshiba.fr
Guide parental en matière de sites de réseau social Un nombre croissant d enfants passent un temps considérable sur des sites tels que Facebook et MySpace. Ce sont l deux des sites de réseau

1 Règlement Jeu-concours Blender avec Anne-Sophie Article 1 - Smeg
1 Règlement Jeu-concours Blender avec Anne-Sophie Article 1 - Smeg
05/12/2017 - www.smeg.fr
Règlement Jeu-concours Blender avec Anne-Sophie Article 1 - Présentation de la Société Organisatrice SMEG France, SAS au capital de 825 000 euros dont le siège social est situé au 9 rue Linus Carl Pauling - CS 80548 76131 Mont Saint Aignan Cedex, immatriculée au RCS Rouen sous le n°344083019, ci-après dénommée « Société Organisatrice », organise du 7 au 11 août 2017 jusqu  16h, un jeuconcours en partenariat avec Anne-Sophie Rischard-Vidal. Le jeu es

HP Rapport sur la citoyenneté mondiale 2012 Version abrégée
HP Rapport sur la citoyenneté mondiale 2012 Version abrégée
05/12/2017 - www.hp.com
e HP 2012 : Bienvenue Nos fondateurs, Bill et Dave, ont mis la citoyenneté mondiale dans la liste des objectifs d'entreprise HP dès 1957. Aujourd'hui, être une entreprise citoyenne fait toujours partie intégrante de notre innovation et de nos performances. C'est même essentiel notre objet social que de faire progresser la manière dont chacun de nous vit et travaille. Le monde doit actuellement relever de nombreux défis : changements climatiques et hausse des coûts de l'énergie, be

Le Jeu n'est ni organisé, ni parrainé par Facebook. Les ... - Electrolux
Le Jeu n'est ni organisé, ni parrainé par Facebook. Les ... - Electrolux
28/09/2017 - www.electrolux.fr
ORT LIFT  LIFT YOUR EXPECTATIONS ARTICLE 1. ORGANISATION DU JEU La société ELECTROLUX FRANCE SAS, au capital de 36.242.500 ?00 euros, enregistrée au Registre national des producteurs d équipements électriques et électroniques (ADEME), dont le N°SIRET est le 56207612501969 et dont le siège social est sis 43 avenue Felix Louat  60 300 Senlis, ci-après dénommée la « Société Organisatrice », organise du 02/06 16h00 au 29/06/2017 00h00 (heure française - date de connexion faisa

Communiqué de presse (pdf) - Kyocera
Communiqué de presse (pdf) - Kyocera
04/08/2017 - www.kyocera.fr
riaux dans le domaine de la céramique technique. Le nouvel allumeur au nitrure de silicium est un produit de plus venant enrichir la vaste gamme de la marque KYOCERA. Pour plus d informations sur KYOCERA: www.kyocera.fr Information presse À propos de KYOCERA KYOCERA Corporation avec son siège social Kyoto est l un des premiers fournisseurs mondiaux de composants en céramique pour l'industrie technologique. Les domaines d activité d importance stratégique du groupe KYOCERA, comptant

Communiqué de presse (pdf) - Kyocera
Communiqué de presse (pdf) - Kyocera
04/08/2017 - www.kyocera.fr
umble en harmonie complète avec la Philosophie d entreprise. Pour en savoir plus, consultez la page suivante : http://global.kyocera.com/news/2017/0201_sspo.html.html Pour plus d informations sur Kyocera: www.kyocera.fr Information presse À propos de Kyocera KYOCERA Corporation avec son siège social Kyoto est l un des premiers fournisseurs mondiaux de composants en céramique pour l'industrie technologique. Les domaines d activité d importance stratégique du groupe KYOCERA (comptant

Résolution passée par le Conseil d'Administration suite aux ... - Valeo
Résolution passée par le Conseil d'Administration suite aux ... - Valeo
28/07/2017 - www.valeo.com
tapes visant la mise en conformité des indemnités de départ de Thierry Morin ont été suivies dans le strict respect de la loi ; 2. Le Conseil d'Administration prend acte et accepte l'intention de Thierry Morin de ne pas cumuler, le cas échéant, l'indemnité liée la rupture de son mandat social et celle afférente la rupture de son contrat de travail et de renoncer son indemnité contractuelle de non concurrence. En conséquence, le Conseil d'Administration confirme qu'en cas de r

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