Conditions Générales TomTom International B.V. De Ruyterkade 154 ...

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France

Conditions Générales
TomTom International B.V.
De Ruyterkade 154, 1011 AC Amsterdam, Pays-Bas, et toutes affiliées (collectivement, « TomTom »)
Contenu
1

Champ d'application .......................................................................... 3

2

Votre commande directement via TomTom ....................................... 3
2.1

Comment passer une commande...................................................................... 3

2.2

Prix et paiement ................................................................................................ 4

2.3

Livraison et risque de perte .............................................................................. 4

3

Vos droits d'annulation de commandes ............................................. 5

4

Votre Compte et vos abonnements .....................................................6

5

4.1

Votre Compte : inscription et gestion ............................................................... 6

4.2

Abonnements .................................................................................................... 6

4.3

Résiliation de votre Compte et/ou de vos abonnements .................................. 7

Votre utilisation ................................................................................ 7
5.1

Les promotions



Remote-Control-User-Guide
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21/05/2012 - www.tomtom.com
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Trafic historique et temps réel - TomTom
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CONDITIONS D'UTILISATION des Sites Internet de TomTom 1 Champ ...
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22/02/2017 - www.tomtom.com
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Speed Profiles - TomTom
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22/02/2017 - www.tomtom.com
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HD Route Times - TomTom
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Géomarketing - TomTom
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31/01/2018 - www.tomtom.com
FRANÇAIS Copyright ©2003 Palmtop B.V. Tous droits réservés. TomTom® est une marque déposée de Palmtop B.V., Pays-Bas. BLUETOOTH est une appellation commerciale qui appartient à Bluetooth SIG, Inc., États-Unis, et qui est utilisée sous licence par Palmtop B.V. Les informations publiées dans ce document sont susceptibles d'être modifiées sans préavis. Palmtop B.V. décline toute responsabilité en cas d'erreurs techniques, de publication ou d'omissions dans le présent manuel, ainsi...
 
 

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ARCHOS Rapport Financier 2014
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Rapport financier 2014 Société Anonyme au capital de 14.151.587 Euros Siège Social : 12, rue Ampère ZI 91430 IGNY 343 902 821 RCS EVRY Sommaire Déclaration de la personne responsable 3 Rapport de gestion du Conseil d Administration sur l activité de la Société et du Groupe au cours de l exercice clos le 31 décembre 2014 4 Annexes au rapport de gestion du Conseil d Administration sur l activité de la Société et du Groupe au cours de l exercice clos le 31 décembre 2014 33 Rapport...