CONTRAT DE LICENCE DE L UTILISATEUR FINAL
D UN LOGICIEL SEAGATE
VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE
L UTILISATEUR FINAL (LE « CLUF »). VOUS ET VOTRE ENTREPRISE ACCEPTEZ LA
TOTALITE DES MODALITES DU PRESENT CLUF SI VOUS CLIQUEZ SUR LE BOUTON
« J ACCEPTE » OU PRENEZ DES MESURES EN VUE DE TELECHARGER,
D INSTALLER OU D UTILISER L ENSEMBLE OU UNE PARTIE DU PRESENT
PRODUIT (NOTAMMENT LE LOGICIEL ET LES FICHIERS CONNEXES, Y COMPRIS LE
LOGICIEL ET LES FICHIERS PERMETTANT L ACCES OU L UTILISATION PAR UN
AUTRE ORDINATEUR OU POSTE DE TRAVAIL) (LE « LOGICIEL »), DU MATERIEL
(LE « MATERIEL »), UN OU DES DISQUES OU D AUTRES SUPPORTS DE DONNEES)
(COLLECTIVEMENT, LE « PRODUIT »).
SI VOUS FAITES L ACQUISITION DU
PRESENT PRODUIT POUR QUE VOTRE ENTREPRISE L UTILISE, VOUS DECLAREZ
ETRE UN REPRESENTANT AUTORISE AYANT LE POUVOIR DE LIER LEGALEMENT
VOTRE ENTREPRISE AU PRESENT CLUF. SI VOUS N ACCEPTEZ PAS
CES
MODALITÉS, NE CLIQUEZ PAS SUR LE BOUTON « J ACCEPTE » ET NE
TÉLÉCHARGEZ PAS, N INSTALLEZ PAS ET N UTILISEZ PAS LE LOGICIEL.
1. Propriété. Ce CLUF s'applique au Logiciel et aux produits de Seagate Technology LLC et les filiales contrôlées par Seagate Technology LLC, sous contrôle commun avec celle-ci, ou la contrôlant, y compris, mais non limité à des sociétés affiliées opérant sous le nom de LaCie ou de la marque (collectivement, « Seagate », « nous », « nôtre », « nos »). Seagate Technology
LLC (« Seagate ») et ses fournisseurs sont propriétaires du logiciel et de l ensemble des droits,
des titres et des intérêts connexes, y compris de tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont rattachés. Le logiciel est accordé sous licence et non vendu. La structure, l organisation et le code du logiciel constituent des secrets commerciaux de grande valeur et des renseignements confidentiels de Seagate et de ses fournisseurs. Le logiciel est protégé par les lois sur le droit d auteur et par d autres lois sur la propriété intellectuelle et conventions, notamment par les lois sur le droit d auteur des États-Unis et d autres pays. Le terme « logiciel » ne signifie pas et ne comprend pas « les logiciels de sociétés indépendantes ». « Les logiciels de sociétés indépendantes » signifient certains logiciels, autorisés sous licence pour Seagate par des tiers, qui peuvent être fournis avec la version particulière du logiciel que vous avez acheté sous licence.
Le logiciel d une société indépendante n est généralement pas régi par les modalités stipulées cidessous; il est sujet à d autres modalités et conditions imposées par les concédants de licence d un tel logiciel d une société indépendante. Les termes de votre utilisation des logiciels d une société indépendante sont sujets aux modalités du contrat de licence respectif et gouvernés par celles-ci, sauf dans le cas de la Section 1 et des Sections 5 et 6 de ce contrat d utilisation, qui s appliquent également aux logiciels des sociétés indépendantes. Vous pouvez identifier et lire les licences applicables et/ou les avis sur de tels logiciels de sociétés indépendantes pour les logiciels que vous avez reçus en vertu de ce CLUF à l adresse Internet http://www.seagate.com/support/by-topic/downloads/, ou http://www.lacie.com/support/ pour les produits de la marque LaCie. Vous acceptez de vous conformer aux modalités stipulées dans
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toutes les licences pour logiciels de sociétés indépendantes pour les logiciels des sociétés indépendantes fournis. Le cas échéant, vous pouvez obtenir les adresses URL pour les sites Web où vous pouvez obtenir les codes sources pour les logiciels des sociétés indépendantes à
http://www.seagate.com/support/by-topic/downloads/, ou http://www.lacie.com/support/ pour les produits de la marque LaCie.
2. Licence du produit. À la condition que vous respectiez le présent CLUF, Seagate vous accorde
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