ACCORD D UTILISATION SONICWALL EMEA
VEUILLEZ S IL VOUS PLAÎT PRENDRE CONNAISSANCE AVEC ATTENTION DU PRÉSENT CONTRAT AVANT D UTILISER CE
PRODUIT. PAR LE FAIT MÊME DE TÉLÉCHARGER, D INSTALLER OU D UTILISER CE PRODUIT, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES
ET CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS N ÊTES PAS D ACCORD AVEC LES TERMES ET CONDITIONS DE CE
CONTRAT, VEUILLEZ NE PAS TÉLÉCHARGER, INSTALLER, UTILISER CE PRODUIT.
Cet Accord d Utilisation SonicWall EMEA (le « Contrat ») est conclue entre vous, le Client (le « Client » ou « Vous ») et Le Fournisseur tel que défini ci-dessous.
1. Définitions. Les termes commençant par une majuscule non définis contextuellement auront la signification qui leur est attribuée cidessous :
(a) « Affilié » désigne toute entité juridique contrôlant, contrôlée par ou sous le contrôle de la même entité que l une des parties au présent Contrat, pour autant qu une telle relation de contrôle existe.
(b) « Appliance » désigne les matériels informatiques sur lesquels le Logiciel est préinstallé et livré.
(c) « Documentation » désigne les manuels d utilisation et la documentation que Le Fournisseur met à disposition pour le Logiciel ainsi que toute copie desdits documents.
(d) « Prestations de Maintenance » désigne l offre de support et de maintenance du Fournisseur pour les Produits tel que décrit dans l Article Prestations de Maintenances ci-dessous.
(e) « Partenaire » désigne le revendeur ou le distributeur qui a souscrit un contrat avec le Fournisseur ou avec tout autre Partenaire, et qui est autorisé en vertu dudit contrat à revendre les Produits et/ou les Prestations de Maintenance.
(f) « Fournisseur » signifie SonicWall Inc., ayant son siège social à Inc., 5455 Great America Parkway, Santa Clara, CA 95054 les
Etats-Unis. Si une commande est passée et approuvée par un Affilié ou un Fournisseur, alors cet Affilié sera réputé être le Fournisseur aux termes de ce Contrat.
(g) « Produit(s) » désigne les Logiciels et l Appliance fournis au Client conformément au présent Contrat.
(h) « Logiciel » désigne la version en code objet du logiciel livré sur l Appliance et tout autre logiciel fourni par la suite ai Client ainsi que les nouvelles versions dudit logiciel qui sont mis à la disposition du Client par Le Fournisseur dans le cadre du présent Contrat ainsi que toute copie de celles-ci.
2.
Licence de Logiciel
(a) Général. Sous réserve des conditions du présent Contrat, Le Fournisseur accorde au Client, qui l accepte, une licence, non-exclusive,
non-cessible (sous réserve des stipulations du présent Contrat) et ne pouvant faire l objet de sous-licences, permettant l accès et l utilisation au nombre d unités de chaque élément Logiciel correspondante acquis via Le Fournisseur ou par le biais d un Partenaire conformément aux types de licences (« Type de Licence ») décrites ci-dessous dans la limite de la quantité acquise (la « Licence »). A
l exception des Licences d Infogérance (telles que définies ci-dessous), chaque Licence doit être utilisée par le Client uniquement dans le cadre de la gestion de ses activités internes professionnelles propres ainsi que celles de ses Affiliés dans le monde.
(b) Type de Licence. Le Type de Licence pour le Logiciel délivré initialement sur l Appliance est « Per Appliance ». Le Logiciel licencié
Per Appliance peut seulement être utilisé sur l Appliance sur laquelle il a été délivré, mais sans aucune autre limitation quantitative. Le
Logiciel qui est acquis par souscription ou sur une base périodique est licencié par User ou par Managed Node. Un « User » est chaque personne avec un identifiant unique pour le Logiciel. Un « Managed Node » est tout objet géré par le Logiciel incluant, mais sans limitations, les firewalls, appareils et tous autres éléments vendus par le Fournisseur.
(c) Logiciel SaaS. Quand le Client acquiert un droit d accès et d utilisation du Logiciel installé sur un équipement exploité par Le
Fournisseur ou ses fournisseurs (« Logiciel SaaS »), (i) la Licence pour ce Logiciel SaaS sera concédée pour la durée indiquée dans la commande (la « Durée de la Licence SaaS ») étant donné que la Durée de la Licence SaaS peut être étendue automatiquement ou d un commun accord entre les Parties, et (ii) l Article Dispositions SaaS indiqué s appliquera à tout accès ainsi qu à toute utilisation du Logiciel
SaaS. Si un élément du Logiciel devant être installé sur un équipement du Client est fourni en connexion avec un Logiciel SaaS, la durée de la Licence pour le Logiciel On-Premise sera égale à la Durée de la Licence SaaS, et le Client devra promptement installer toutes mises
à jour dudit Logiciel telles que fournies par Le Fournisseur.
(d) Licence d Infogérance (MSP).
Les « Services d Infogérance » incluent notamment, des services d implémentation d applications, de système d exploitations et de bases de données, d amélioration de performance ainsi que des prestations de maintenance réalisés par le Client pour ses clients (chacun un« Client MSP ») quand le Client installe des copies du Logiciel sur les équipements de ses Clients MSP ou fournis à ses Clients MSP
