4 novembre 2009
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES
Bulletin n° 132
CONVOCATIONS
ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS
ARCHOS
Société anonyme au capital de 4 470 431 . Siège social : 12, rue Ampère ZI Igny, 91430 Igny. 343 902 821 R.C.S. Evry. SIRET : 343 902 821 000 44.
Avis de réunion.
Mesdames et Messieurs les actionnaires de la société sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire, le jeudi 10 décembre 2009 à 17H00, dans les locaux de la société situés au 12, rue Ampère ZI Igny, 91430 Igny, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour et les projets de résolutions suivants : Ordre du jour : -- Nomination d'un nouvel administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire ; -- Nomination d'un nouvel administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire ; -- Nomination d'un nouvel administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire ; -- Pouvoirs en vue des formalités. Texte des projets de résolutions. Première résolution (Nomination d'un nouvel administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire). -- L'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires et connaissance prise du rapport du Conseil d'Administration, décide de nommer, à compter de ce jour, en qualité d'administrateur de la Société en remplacement d'un administrateur démissionnaire : -- M. Bruno Gonnet ; -- Né 19 septembre 1960 à Saint-Etienne (France) ; -- De nationalité française ; -- Demeurant 59, rue Paul Vaillant-Couturier 92140 Clamart, France ; pour une durée de six (6) années qui prendra fin à l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires qui sera appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2014. M. Bruno Gonnet a fait savoir à l'avance qu'il acceptait ce mandat et qu'il n'exerçait aucune fonction incompatible et n'était frappé d'aucune mesure susceptible de lui en interdire l'exercice. Deuxième résolution (Nomination d'un nouvel administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire). -- L'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires et connaissance prise du rapport du Conseil d'Administration, décide de nommer, à compter de ce jour, en qualité d'administrateur de la Société en remplacement d'un administrateur démissionnaire : -- M. Denis Bunma ; -- Né 7 janvier 1976 à Battambang (Cambodge) ; -- De nationalité française ; -- Demeurant 3, rue des Frigos 75013 Paris, France ; pour une durée de six (6) années qui prendra fin à l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires qui sera appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2014. M.Denis Bunma a fait savoir à l'avance qu'il acceptait ce mandat et qu'il n'exerçait aucune fonction incompatible et n'était frappé d'aucune mesure susceptible de lui en interdire l'exercice. Troisième résolution (Nomination d'un nouvel administrateur en remplacement d'un administrateur démissionnaire). -- L'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les Assemblées Générales Ordinaires et connaissance prise du rapport du Conseil d'Administration, décide de nommer, à compter de ce jour, en qualité d'administrateur de la Société en remplacement d'un administrateur démissionnaire : -- M. Yann Fralin ; -- Né le 3 février 1967 à Saint-Ouen (France) ; -- De nationalité française ; -- Demeurant15, rue de la Mairie, 95560 Maffliers ; pour une durée de six (6) années qui prendra fin à l'issue de la réunion de l'Assemblée Générale Ordinaire des actionnaires qui sera appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le 31 décembre 2014. M. Yann Fralin a fait savoir à l'avance qu'il acceptait ce mandat et qu'il n'exerçait aucune fonction incompatible et n'était frappé d'aucune mesure susceptible de lui en interdire l'exercice. Quatrième résolution (Pouvoirs en vue des formalités). -- L'Assemblée Générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité des Assemblées Ordinaires, donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d'extraits du procès-verbal de la présente assemblée pour accomplir toutes formalités de publicité et de dépôt, et généralement faire le nécessaire. ___________________
4 novembre 2009
BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES
Bulletin n° 132
1. L'Assemblée se compose de tous les actionnaires quel que soit le nombre d'actions possédé par eux. Tout actionnaire de la Société, quel que soit le nombre de ses actions, a le droit d'assister à l'Assemblée, de s'y faire représenter par un autre actionnaire ou par son conjoint, ou de voter par correspondance ; 2. Conformément à l'article R.225-85 du Code de commerce, il est justifié du droit de participer aux Assemblées Générales des sociétés dont les titres sont admis aux négociations sur un marché réglementé ou aux opérations d'un dépositaire central par l'enregistrement comptable des titres au nom de l'actionnaire ou de l'intermédiaire inscrit pour son compte au troisième jour ouvré précédant l'assemblée à zéro heure, heure de Paris, soit le Lundi 7 Décembre 2009 à zéro heure, heure de Paris : -- Soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la société ; -- Soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité. L'inscription ou l'enregistrement comptable des titres dans les comptes de titres au porteur tenus par l'intermédiaire habilité est constaté par une attestation de participation délivrée par ce dernier, le cas échéant par voie électronique dans les conditions prévues par les dispositions légales et réglementaires applicables, en annexe au formulaire de vote à distance ou de procuration ou à la demande de carte d'admission établis au nom de l'actionnaire ou pour le compte de l'actionnaire représenté par l'intermédiaire inscrit. Une attestation est également délivrée à l'actionnaire souhaitant participer physiquement à l'assemblée et qui n'a pas reçu sa carte d'admission le troisième jour ouvré précédant l'Assemblée à zéro heure, heure de Paris. 3. Un formulaire de vote à distance ou par procuration sera adressé directement par la Société aux actionnaires nominatifs. Les titulaires d'actions au porteur, désirant se faire représenter ou voter à distance, devront demander un formulaire à l'intermédiaire teneur de leur compte ou à BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES, Service Assemblées, Immeuble Tolbiac, 75450 Paris Cedex 09, tél. 01.40.14.34.24, par écrit. Toute demande de formulaire, devra, pour être honorée, avoir été déposée ou reçue par l'intermédiaire teneur de leur compte ou par BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES, Service Assemblées, Immeuble Tolbiac, 75450 Paris Cedex 09, tél. 01.40.14.34.24 six jours au moins avant la date de l'Assemblée. Ce formulaire devra parvenir à BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES, Service Assemblées, Immeuble Tolbiac, 75450 Paris Cedex 09, tél. 01.40.14.34.24 au plus tard trois jours avant la date de l'Assemblée. Les propriétaires d'actions au porteur devront accompagner leur formulaire d'une attestation de participation comme dit ci-dessus. 4. Tout actionnaire, titulaire d'actions inscrites en compte de titres nominatifs ou au porteur, ayant décidé d'utiliser le formulaire de vote à distance, ne peut plus choisir, à compter de la réception d'un tel formulaire par BNP PARIBAS SECURITIES SERVICES, Service Assemblées, Immeuble Tolbiac, 75450 Paris Cedex 09, tél. 01.40.14.34.24 un autre mode de participation à l'Assemblée Générale. 5. Les demandes d'inscription à l'ordre du jour de projets de résolution par les actionnaires remplissant les conditions légales, devront être adressées au siège social, dans le délai de vingt-cinq jours à compter de la date de publication au Bulletin des annonces légales et obligatoires du présent avis. 6. Tous les documents qui, d'après les dispositions législatives et réglementaires, doivent être communiqués aux Assemblées Générales sont tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires au siège social. 7. Les questions écrites doivent être adressées au siège social, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par voie de télécommunication électronique à l'adresse suivante : Chargé des affaires juridiques, Attention Denis Bunma, 12, rue Ampère, 91430 Igny ZI France ; bunma@archos.com, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l'assemblée générale. Elles doivent être accompagnées d'une attestation d'inscription en compte. 8. Cet avis de réunion vaut avis de convocation sous réserve qu'aucune modification ne soit apportée aux ordres du jour à la suite des demandes d'inscription de projets de résolutions présentés par les actionnaires et adressées au siège social dans un délai de vingt-cinq jours avant la tenue de l'Assemblée Générale et dans les conditions prescrites par les dispositions légales et réglementaires en vigueur. Le Conseil d'Administration.
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