CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL
ATTENTION : PRENEZ CONNAISSANCE DU TEXTE CI-APRES AVANT DE
CLIQUER LE BOUTON « OUI ».
Le present document est un contrat entre vous, utilisateur final du logiciel designe cidessous (ci-apres le "Logiciel"), et CANON Inc., dont le siege social est situe 30-2
Shimomaruko 3-chome, Ohta-ku, Tokyo 146-8501, Japon (ci-apres « Canon ») et/ou ses fournisseurs, titulaire(s) de l-ensemble des droits sur le Logiciel.
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Nom du produit :
iW360 Version 2.0, qui contient les logiciels suivants :
iW Document Manager Workgroup Version 4.1, Serveur
(« Workgroup Server »)
iW Document Manager Client for MEAP Version 1.3, (« Service
Provider »)
iW Document Manager Gateway Version 4.1 (« Gateway »)
Periode d'evaluation:
La periode d'evaluation est de quarante cinq (45) jours a partir de l'acceptation de ce
Contrat.
EN CLIQUANT LE BOUTON « OUI », VOUS CONSENTEZ A ETRE LIMITE PAR
LES TERMES DE CET ACCORD. SI VOUS N-ETES PAS EN ACCORD AVEC LES
TERMES ET CONDITIONS DE CET ACCORD, S-IL VOUS PLAIT N'INSTALLEZ
PAS CE LOGICIEL.
Vous acceptez d-utiliser le Logiciel conformement aux termes et conditions ci-apres definis.
Droits d-auteur: Ce Logiciel et sa documentation sont la propriete de Canon (ou celle de ses fournisseurs, filiales ou tiers). Canon, ses concedants, fournisseurs, filiales ou tiers conserveront a tout moment la propriete du Logiciel ainsi que de tous droits d-auteur sur ledit logiciel, sa documentation et sur toutes les copies ulterieures qui pourraient en etre faite sous quelque forme que ce soit.
A l-exception de ce qui serait expressement prevu aux presentes, aucun droit ou licence sur la propriete intellectuelle, expresse ou tacite, ne vous est cede ou octroye par Canon et/ou ses concedants. Vous ne pouvez ni modifier, ni supprimer ou effacer les informations relatives aux droits d-auteurs de Canon et/ou concedants contenue dans le logiciel ou dans sa documentation ainsi que dans les copies.
L-allocation de droit d'utilisation: Canon vous accorde le droit personnel et non-exclusif d'utiliser (« utiliser » inclue emmagasiner, charger, installer, acceder a, executer ou afficher)
le Logiciel en respectant les points suivants de (a) a (d) :
(a) concernant le Workgroup Server, vous pouvez utiliser cette application logicielle uniquement sur un seul serveur, pour utilisation avec « iW Document Manager
Workgroup Version 4.1 Client »
(b) concernant le Service Provider, vous pouvez utiliser cette application logicielle uniquement sur un seul serveur, seulement pour controler le Service Provider sur le copieur multifonctionnel dote de la fonction MEAP connecte au reseau.
(c) Concernant le Gateway, vous pouvez utiliser cette application logicielle uniquement sur un seul serveur connecte au copieur multifonctionnel via le reseau.
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