Merci d'avoir choisi un PC portable TOSHIBA. Les accords suivants décrivent vos droits d'utilisation de certains logiciels préinstallés sur votre PC portable. En acceptant cet accord ou en utilisant le logiciel,
vous en acceptez toutes les conditions. Vous consentez à ce que certaines informations soient transmises lors de l'activation et afin que les fonctionnalités Internet du logiciel soient opérationnelles.
Veuillez noter que vous n'avez pas l'obligation d'utiliser le logiciel et que vous pouvez le désinstaller si vous le souhaitez.
Généralités
1. Octroi de licence. Le Logiciel installé sur cet Appareil n'est pas vendu, mais est concédé sous licence.
Par ce Contrat de licence d utilisateur final, Toshiba vous accorde le droit personnel, non exclusif et non transférable d'utiliser la copie du Logiciel fourni sur cet Appareil. Concernant les Logiciels non-Toshiba,
Toshiba ne fait que transmettre des droits de licence qui peuvent être attribués par le propriétaire ou le détenteur de la licence du Logiciel et ne vous concède pas ces droits sous licence distincte. Chaque copie du Logiciel est la propriété de Toshiba et/ou de ses fournisseurs. Vous acceptez de copier le
Logiciel exclusivement dans le cadre nécessaire à son utilisation sur un seul matériel. Vous acceptez de ne pas copier les documentations écrites qui accompagnent le Logiciel. La modification, la traduction, la location, la copie, la distribution, le transfert ou l'affectation de tout ou partie du Logiciel, ou des droits accordés dans le cadre du présent Contrat à d'autres personnes, ainsi que la suppression des notices,
étiquettes ou marques propriétaires du Logiciel sont strictement interdits. Par ailleurs, vous consentez par le présent Contrat à ne pas créer d'Suvres dérivées basées sur le Logiciel. Vous pouvez transférer de manière permanente tous les droits du présent Contrat, à condition de n'en conserver aucune copie.
Vous devez transférer toutes les copies du Logiciel et leur destinataire doit accepter toutes les clauses du présent Contrat. Si le Logiciel est une mise à niveau, tout transfert doit inclure toutes les versions antérieures du Logiciel et toutes les copies.
2. Droit d'auteur. Vous reconnaissez qu'aucun droit d'auteur ni droit autre de propriété intellectuelle de ce Logiciel ne vous est transféré. Vous reconnaissez également que les droits de titre et de propriété
totale sur le Logiciel et toutes ses copies restent la propriété exclusive de Toshiba et/ou de ses fournisseurs, et que le présent Contrat ne vous accorde aucun droit sur le Logiciel ou sur ses copies, à
l'exception de la licence expressément indiquée ci-dessus. Toutes les copies dudit Logiciel contiendront les mêmes droits de propriété, tels qu'ils sont contenus dans ou sur ce Logiciel.
3. Utilisation du Logiciel avec documentation soumise aux droits d'auteur, indemnisation.
Tous les matériaux (y compris mais sans s'y limiter, toutes les Suvres d'auteur) utilisés ou stockés dans ce matériel, ou copiés sur ou par ce matériel, peuvent être la propriété de tiers et être couverts par un ou plusieurs droits d'auteur américains ou d'autres pays, ou d'autres droits de propriété intellectuelle.
L'utilisation, le stockage, la copie, la modification, la distribution, l'exécution ou l'affichage desdits matériaux sur ce matériel, par ou avec ce matériel, ou la transmission, le partage ou l'envoi d'une quelconque manière de copies de ces matériaux à d'autres matériels ou d'autres personnes peuvent enfreindre les droits d'auteur ou les autres droits de propriété intellectuelle de tiers, et engager votre responsabilité civile et vous exposer à des poursuites pénales.
Vous vous engagez à indemniser et tenir à couvert Toshiba pour tous les dommages, responsabilités,
coûts et dépenses, y compris les frais d'avocat d'un montant raisonnable et les montants versés en règlement des réclamations intentées par des tiers ou des gouvernements, encourus par Toshiba à la suite de déclarations d'infraction des droits d'auteur tiers ou d'autres droits de propriété intellectuelle basés sur (a) l'utilisation, le stockage, la copie, la modification, la distribution, l'exécution ou l'affichage de
matériaux tiers sur ce matériel, ou par ou avec ce matériel, ou la transmission, le partage ou l'envoi de copies desdits matériaux à d'autres matériaux ou personnes, ou (b) votre non-respect du présent Contrat.
4. Limites concernant la recherche du secret de fabrication, décompilation et désassemblage.
Vous n'êtes pas autorisé à rechercher le secret de fabrication, décompiler ou désassembler le Logiciel, à
l'exception et uniquement dans la mesure où ladite activité constitue une utilisation équitable dans le
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